Demandes similaires à 'Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye' (page 11)
inspection du service " Direction du Patrimoine culturel" de la Ferme du champ des cailles
Réponse par Urban Brussels : ex Bruxelles Urbanisme et Patrimoine à JBG le .
En attente de classement
Bonjour Madame, Monsieur
Je vous informe que votre demande est irrecevable sur pied de l’art. 18 du
décret et ordonnance conjoints de la Région...
Marché public pour les infrastructures et les espaces verts et publics de la zone Josaphat
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Refusé
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
PAD Friche Josaphat - propriété des terrains
Réponse par SAU - Société d'Aménagement Urbain à Rottiers Sophie le .
Refusé
Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande datée du samedi 2 novembre 2019 et relative à la communication de documents administratifs à tra...
Serre urbaine agricole - Green City Tivoli
Réponse par Citydev.brussels (SDRB - Société de Développement pour la Région de Bruxelles-Capitale) à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Monsieur Dartois,
Nos services ont bien reçu votre demande qui a retenu toute notre
attention.
Votre demande d’accès concerne deux élément...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame Hardy,
Nous accusons réception de votre demande de communication de documents sous rubrique, formulée conformément au droit à la transpare...
PAD Josaphat - cession de propriété des terrains
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Rottiers Sophie le .
Refusé
Chère Madame,
Nous avons bien reçu votre mail du 2 novembre 2019 dans lequel vous
demandez de recevoir par courrier électronique copie du to...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
Arrêté (Tutelle Région BXL) suspendant l'application du "Réglement anti-mendicité infantile" (Ville de Bruxelles)
Réponse par Bruxelles Pouvoirs Locaux à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur,
En vertu de l'article 18, § 2, 1° et 2° des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire c...
Liste des assistants parlementaires
Réponse par Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
Refusé
Cher Monsieur Rais,
Le parlement bruxellois a pris connaissance de votre demande.
Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que l...
Devis site web Deloitte 200 000 €
Réponse par Service public régional de Bruxelles à Thomas AYISSI le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande, qui nous a été transmise.
En l’état, cette demande est incomplète et irre...
Nomination Directrice générale Actiris - rapports jury
Réponse par Ministre Sven Gatz à Ibrahim Rs le .
Refusé
Monsieur Rais,
Nous vous revenons concernant votre courriel, ci-dessous, du 5 janvier
2023.
Vous voudrez bien trouver en annexe :
• ...
Budget alloué par projets pour la prévention du sans-abrisme en région bruxelloise 2018-2022
Réponse par Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative à José Parades le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été examinée.
Elle est cependant irrecevable en vertu de l'art. 18 §2, 1° et 2° du
décret et ordonnance conj...
Demande de copie intégrale non censurée des documents administratifs concernant l'octroi des subsides dans le cadre de la rédaction du guide EVRAS
Réponse par Secrétaire d'Etat Barbara Trachte : à la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Transition économique et de la Recherche scientifique (compétences déléguées par le Ministre Alain Maron) à Isabelle Duchateau le .
En attente de classement
Madame Duchateau,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Votre interpellation initiale a été envoyée le 14 juillet mais n’a été
r...
Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Je vous remercie pour votre nouveau courriel.
Je tiens à attirer votre attention sur le fait que le parlement n'est pas...
Atelier serre urbaine 21/04/2021 -chats censurés
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Il y a effectivement eu une erreur dans la compilation du chat. Nous nous en excusons.
Le document a été complété et modifié. Il s...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Forest à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
La commune de Forest publie l'intégralité des notes explicatives depuis le début de la mandature en cours (décembre 2018).
Ces docum...
Stade national : sommes enregistrées au budget communal ordinaire ou extraordinaire
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Monsieur Van Gheluwe,
Je fais suite à votre demande du 10 février 2018 concernant le Stade
national.
Je vous renvoie, pour celle-ci, au bu...
Etude d'incidence HORECA -Serre urbaine agricole (1020 Laeken)
Message de suivi envoyé à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je vous reemercie pour la réponse suivante que vous m'avez fait parvvenir sur mon courriel privé.
Je la publie donc sur le site de Transparencia afin...
Registre des pièces publiées/retirées du site web - Conseil communal du 11 mars 2019
Réponse par Ville de Bruxelles à claude archer le .
Information non détenue
Monsieur Archer,
Concernant votre demande d’accès à la liste des pièces retirées et leur
intitulé, le document que vous demandez n’existe pas e...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins Schaerbeek
Réponse par Commune de Schaerbeek à Kevin Meyvaert le .
Abouti
Monsieur MEYVAERT,
Nous accusons réception de votre demande d’accès aux documents
administratifs mais elle est irrecevable car elle ne respecte...
Madame Cheyrels,
Je fais référence à votre demande du 23 mai 2021.
L’étude en question est une étude exploratoire que la Ville de Bruxelles...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Réponse par Ville de Bruxelles à Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame Thiébaut,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 7 mai 2019 ^ et prenons
note de votre demande.
Le Collège communal de...
Sommes versées à l'asbl Euro Brussels 2020
Réponse par Ville de Bruxelles à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Je reviens vers vous concernant votre demande du 10 février 2018.
Vous trouverez ci-joint, l’Extrait du Registre des...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Commission de concertation 14/07/2021 -enregistrement + support écrit
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Pour votre information, le collège se réunira plus entre le 16 juillet et le 18 août....