Demandes similaires à 'Demande documents permettant de comprendre l’implication de la commune de Beauvechain dans la construction d’une piscine à caractère public.'
Transparence sur la candidature de la commune de Beauvechain au réseau Cittaslow
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en annexe les documents suivants :
- Le dossier de candidature introduit par la commune de
Beauvechain,
- ...
Demande documents permettant de comprendre l'implication de la commune de Beauvechain dans la construction d'un terrain de hockey par la commune de Grez-Doiceau.
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez en annexe les documents suivants :
- Extrait de la délibération du Conseil communal de Beauvechain
du 18/10/2...
Cahier des charges bureau étude ICEDD
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti
Bonjour Monsieur Cogels,
Vous trouverez en annexe :
- L’extrait de la délibération du Collège communal de ce 26 mars
2024 décidant de...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beauvechain à parein le .
En attente de classement
Bonjour,
Vous trouverez en annexe l'extrait de la délibération du Collège communal
de ce 27 août 2024 refusant de vous communiquer les documents...
Demande d'extrait du registre des délibérations du collège communal
Réponse par Commune de Beauvechain à Jean-Pierre d'Huart le .
Abouti
Monsieur d’Huart,
Suite à votre demande, nous vous transmettons en annexe une copie de
l’extrait de délibération du Collège communal du 14 novem...
Conflit d'intérêts en rapport avec le projet Equillis
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Cogels,
Bonjour Jérôme,
L’article 80 du ROI du Conseil communal mentionne notamment que les
conseillers communaux s’engagent...
Réponse de Madame la bourgmestre aux questions de Monsieur Snaps
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti
Bonjour Monsieur Cogels,
Vous trouverez ci-dessous la réponse de Madame la Bourgmestre à la question formulée par le conseiller communal Claude SNAPS...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Beauvechain à Durvaux Daniel le .
Refusé
Bonjour,
Vous trouverez en annexe la délibération du Collège communal du 05/07/2021 rejetant votre demande.
Bien à vous.
Mélanie LOGIST
Service Popu...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Beauvechain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
En attente de classement
Bonjour Madame Nyssen,
Je vous prie de trouver en annexe la réponse par mail que je vous ai adressée le 26 juillet 2021 contenant l'extrait de la dél...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
Waiting clarification
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Demande du document d'Autorisation de terrain à bâtir en zone humide concernant le projet Réf. Commune : MC/-1.777.51/PEU1-25/2024/S346151. Réf. SPW : 10014051/XSC.jde.
Réponse par Commune de Beauvechain à Meulemans le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
La TAMET S.A., dont le siège est établi à 1410 Waterloo, Drève Richelle,
n° 161/D – Bte 19, représentée par Monsieur Vincent FER...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Beauvechain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Je vous prie d'excuser le retard de ma réponse.
Nous n'avons, à ce jour, aucun matériel de ce type.
Bien cordialement,
Delphine VANDER BOR...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour Monsieur Evrard,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation du Conseil communal du 27 mars
ainsi que le projet de délibérations et la not...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
P.V. du collège pour le mois d'août 2019
Réponse par Commune de Ganshoren à Loris De Giusti le .
En attente de classement
Bonjour M. De Giusti,
En annexe, vous trouverez les procès-verbaux des deux séances qui ont eu lieu en aout 2019.
Nous vous en souhaitons bonne récep...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le courrier relatif à l'objet sous rubrique et
son annexe.
Nous vous en souhaitons bonne réception.
Bien à vo...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez en pièce jointe l’ordre du jour ainsi que
la note de synthèse de la séance du Conseil...