Demandes similaires à 'Demande d'informations précises sur le fonctionnement du secteur Taxi/LVC.'
Demande de la Liste complète des Commissaires et Délégués du Gouvernement bruxellois.
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre courriel du 8 courant dont l'objet est mieux référencé sous rubrique.
Vous évoquez une d...
Parvis Notre-Dame -Plan régional
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
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Probleem "BM-47370": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'info...
Parvis Notre-Dame -Plan régional réverbères lumières
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
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Probleem "BM-47371": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'info...
Incident FixMyStreet -Ordre de mission + bilan d'intervention
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
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Probleem "BM-54833": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'info...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
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Probleem "BM-251227": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
FixMyStreet -données statistiques (délais de traitements etc) Bruxelles Mobilité
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
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Probleem "BM-240953": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
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Probleem "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
Métro 3 à Bruxelles : Les trains S , une solution plus efficiente ?
Réponse par Bruxelles Mobilité à Joaquim Felis le .
En attente de classement
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Probleem "BM-196715": Demande au nom de la Liberté d'accès à
l'in...
FixMyStreet Bruxelles : Inventaire des signalements -Rue du Champ de l'Eglise, 4 (1020 Laeken)
Réponse par Bruxelles Mobilité à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
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Probleem "BM-90244": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'info...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°3.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Réaménagement du rond-point Schuman
Réponse par Bruxelles Mobilité à Maurizio Margaira le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Nous revenons vers vous concernant votre courriel qui a retenu notre meilleure attention.
Nous vous informons que votre demande est actuell...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Composition des cabinets ministériels
Réponse par Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale à Ibrahim Rs le .
Withdrawn by the requester
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recipients. Thi...
Subsises octroyés par la ministre Elke Van Den Brandt et Bruxelles Mobilité
Réponse par Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière à Chekkafi le .
En attente de classement
Bonjour,&n
...
Demande des subsides octoyés aux ASBL pour favoriser la mobilité douce
Réponse par Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière à Chekkafi le .
En attente de classement
Bonjour,&n
...
Information ASBL
Réponse par Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière à Chekkafi le .
En attente de classement
Bonjour,&n
...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Comme de coutume, vous trouverez ci-joint la convocation ainsi que la note
de synthèse relative à la séance du Conseil...
Place Flagey - Incident du 20 décembre 2017 (Explosion / Cabine électrique)
Réponse par Elke Van den Brandt :Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargée de la Mobilité, des Travaux publics et de la Sécurité routière à Hans le .
Abouti
Cher Monsieur Hans,
Tout d'abord, nous vous prions de nous excuser pour cette réponse tardive.
Votre demande a été transférée aux conseillers de not...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Chère Madame,
Complémentairement à notre réponse du 11 septembre dernier, nous vous
transmettons la réponse de Madame Laurence Coppieters, chef de z...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à mon mail de ce matin et ses annexes.
Je me permets de le compléter par les informations fournies le 18.09
dernier...