Demandes similaires à 'Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)'

Demande d'information sur les recours de i-CITY aux services de cabinets d'avocats (2018-2025)
Demande envoyée à GIAL asbl - 1000 Bxl par Philippe Allard le .

Erreur lors de l'envoi

À l'attention d'i-CITY asbl (anciennement GIAL) Madame la Présidente, Je me permets de solliciter quelques précisions concernant les relations cont...
Recours à des cabinets d'avocats par I-CITY
Demande envoyée à i-CITY ASBL (ex-GIAL service informatique de la ville de Bruxelles) par Philippe Allard le .

Refusé

A l'attention d'i-CITY asbl (anciennement GIAL) Madame la Présidente, Je me permets de solliciter quelques précisions concernant les relations entr...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .

Abouti

Madame Nyssen, J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable. Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .

Abouti

Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

Abouti

Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .

Abouti

Madame, Monsieur, Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .

Abouti

Monsieur Parein, Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .

Abouti partiellement

  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .

Abouti partiellement

Monsieur, En suivi de notre courrier du 15.09.2021, vous trouverez en annexe le projet de procès-verbal du Conseil communal de septembre 2021. Je...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .

Abouti

Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .

Abouti

Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .

Abouti

Madame, J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie. Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .

En attente de classement

Cher Monsieur Rasir, Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .

Abouti

    Madame, Monsieur,     Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .

Abouti

MESSAGE n°3.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .

Abouti partiellement

Madame, Monsieur,   Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .

Abouti

Bonjour Voici la fiche-projet sollicitée. Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019. Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Statut du personnel de la ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Cum Lupis - Le mouvement citoyen le .

Abouti

Bonjour, Je vous prie de trouver en annexe les documents sollicités. Bien cordialement. Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière Code de...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

    Cher Monsieur Dartois,     Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs du 18 juin dernier. Vous trouvere...