Demandes similaires à 'Demande d'extrait de PV de collège'
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le Collège souhaitait attendre le recours de la CADA sur la même question. Ces documents vous parviendront selon la décision 407 de la...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Cher Monsieur,
Il apparait que la décision transmise par le biais de cette plateforme concernait une autre de vos demandes.
Le courrier du Collège e...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre nouvelle demande sera traitée au Collège du 8 avril 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur gén...
Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
En annexe ledit courrier.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nas...
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Alain bonjour,
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule décision qui a été prise par le
Collège en lieu et place du Conseil, pendant cette période....
Deuxième demande d'un extrait de PV du Collège du 23 octobre 2023 à propos du repas d'après vente de bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez en annexe copie de ladite délibération.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général...
Cher Monsieur,
Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée.
Nous considérons dès lors cette demande clôturée.
Bien co...
Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre demande sera traitée au Collège du 8 avril.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place com...
Cher Monsieur,
Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée.
Nous considérons dès lors cette demande clôturée.
Bien co...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
La réponse vous a été apportée quant à la délégation de compétences du Conseil vers le Collège.
Quant aux délégations de signature, c...
Demande de communication — Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative Communale des Aînés (CCCA) — Conseil communal du 30 mars 2026
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Demande d’accès à des documents administratifs – Commune de Nassogne (dossier poulaillers industriels à Harsin)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Je vous ai transmis la décision du Collège ainsi que le document sollicité sur votre adresse de courriel privée.
Cette dema...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Alain bonjour,
En annexe la délibération, où les données à caractère personnel ont été supprimées.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Qu...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur bonjour,
Le Collège prend acte de votre demande. Il vous est loisible de consulter la liste des défunts inhumés dans les cimetières de la co...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
PV des dernières réunions du Collège Communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
Nous avons pris bonne note de votre demande de pouvoir bénéficier des
procès verbaux des Collège communaux.
Comme vous le savez san...
Bonjour,
Votre demande sera portée à l'ordre du jour du Collège de ce lundi 18/12.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Dire...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre demande sera soumise au Collège du 22/01.
Cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale...
Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Comme nous vous l'avions déjà indiqué à de nombreuses reprises, la procédure veut que le Collège prenne cette décision.
Il ne s'agit...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Demande de documents ayant trait à la commission de stage
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Tous les grades légaux sont suivis par une commission de stage, durant une période d'un an après leur désignation. Les informations se trouv...
Pièces comptables 2023 à propos du Château du bois.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Il apparait que la décision du Collège ne vous avait pas été transmise.
Pour rappel, il vous avait été signalé que le dossier serait...