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Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
publique du Conseil communal du 28.06.2021 ainsi que l...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Logement Bruxellois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl LE LOGEMENT BRUXELLOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Logement Molenbeekois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl LE LOGEMENT MOLENBEEKOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous for...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer Anderlechtois par N'diaye le .
En attente de classement
Cher/Chère sa FOYER ANDERLECHTOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme élec...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer Koekelbergeois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère sa LE FOYER KOEKELBERGEOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl BINHÔME,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl COMENSIA,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl EVERECITY,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl FLOREAL,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer du Sud par N'diaye le .
En attente de classement
Cher/Chère scrl FOYER DU SUD,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électroni...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Le Foyer Laekenois par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl LE FOYER LAEKENOIS,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme él...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Les Habitations à Bon Marché (HBM) de Saint-Josse par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl LES HBM DE ST-JOSSE-TEN-NOODE,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sou...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à Les Villas de Ganshoren par N'diaye le .
En attente de classement
Cher/Chère scrl LES VILLAS DE GANSHOREN,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous form...
Demande des registres de securite/conformite incendie/electricite/gaz
Demande envoyée à L'Habitation Moderne par N'diaye le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère scrl L'HABITATION MODERNE,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...