Demandes similaires à 'Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023'
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
-------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Province de
Luxembourg
COMMUNE
de
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg
Belgique...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Yvoir à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Bonjour Monsieur Denoël,
Comme promis, vous trouverez ci-joint le projet de procès-verbal du
prochain conseil communal.
Cordialement,
N.B. Ce me...
Demande de documents suite au conseil communal du 26 mai 2025
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Une réponse officielle vous étant parvenue sur votre adresse de courriel rivée, cette demande est donc positivement clôturée.
Bien cordial...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le point sera inscrit à l'ordre du jour du prochain Collège dont l'ordre du jour n'est pas encore fixé, à savoir le 6 novembre 2023....
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibérations sollicités.
Restant à votre écout...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Elle sera traitée lors du Collège du 25 mars.
Bien cordialement,
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Commune de NA...
PV des dernières réunions du Collège Communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
Nous avons pris bonne note de votre demande de pouvoir bénéficier des
procès verbaux des Collège communaux.
Comme vous le savez san...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Chère Commune de Nassogne,
J'ai bien reçu votre lettre datée du 14 janvier, signée par Marc Quirynen et Quentin Paquet.
Je présume que cette décisio...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Il y a un certain temps, j’avais demandé, via ce site « Transparencia » les PV des réunions des Collèges communaux qui avaient eu lieu pendant que les...
Alain bonjour,
Il s'agissait d'une réunion de travail, pour laquelle aucun procès-verbal n'a été réalisé.
Bien cordialement,
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Commune de NASS...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
Demande de document
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
En annexe ledit courrier.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nas...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Demande d’informations – Délégation des signatures en cas de congé ou d'absence
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Les délégations, de tous ordres, sont octroyées par le conseil communal, en séance publique.
Je vous invite dès lors à consulter les...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation, la note de synthèse ainsi que le projet du PV du Conseil communal qui se déroulera le lundi 25 o...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Alain bonjour,
En annexe la délibération, où les données à caractère personnel ont été supprimées.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Qu...