Demandes similaires à 'demande des PV de la COPALOC'
COPALOC - PV des réunions depuis janvier 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je demande à recevoir la copie des PV des réunions de la COPALOC depuis janvier 2020.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentimen...
Dossier "crèche" Réitération de ma demande du 17/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Nouvelle demande
Le 17/02/20, j’ai demandé à recevoir :
• la copie des échanges réguliers entre l’ONE et l’échevine (confirmés par un mail de l'ONE...
participation de la commune aux réunions PLANU
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je demande la copie des invitations reçues par la commune aux réunions PLANU organisées depuis le 01/01/2018 par le Gouverneur de la province, la liste...
Espace Piqueray - réfection de l'égouttage
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Abouti
Monsieur FAFCHAMPS,
Cher Jean-Marie,
Voici en annexe copie des éléments actuellement en possession de
l’administration concernant ce dossier,...
PV du colège des 03 et 10 mars 2020
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Compte tenu de la situation sanitaire actuelle et de l'impossibilité pour le conseil communal de se réunir normalement, afin de pouvoir remplir au mieu...
PV des réunion et échange de communications avec la Maison du tourisme du Pays de Herve
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je demande à recevoir la copie des PV des réunions de la Maison du tourisme du Pays de Herve ainsi que la copie des diverses communications (dans les d...
Dossier "crèche" Réitération et extension de mes demandes du 17/02/20 et du 28/02/20
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Pepinster,
Monsieur le bourgmestre,
J’accuse réception de votre lettre du 27/02/20 reçue ce vendredi 06/03/20, ainsi que son annex...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que
le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Dossier "crèche" - demande de copies de pièces manquantes
Réponse par Commune de Pepinster à Fafchamps Jean le .
Refusé
Monsieur Fafchamps,
Nous venons de prendre connaissance de votre demande , nous reviendrons vers vous lundi.
Salutations
Laurence Corbusier
087/46.83....
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .
Abouti
Monsieur,
En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Demande de reconsidération - transit des camions
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Le 25 octobre 2019, j'introduisais la demande ci-dessous.
En date du 27/12/19, j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier transit des poids lourds e...
CCATM candidatures, composition et PV
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Depuis les dernières élections la CCATM a dû être renouvelée.
Composition de la CCATM
Je demande à connaître :
1) la liste des candidats qui ont r...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
L’avis n° 310 rendu par la commission d’accès aux documents administratifs (CADA) de la région wallonne le 02 septembre dernier en ce qui concerne l’im...
Transit des camions
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
En date du 27/12/19, j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier transit des poids lourds et plus particulièrement : tous les PV des réunions des Bourg...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Question écrites toujours en attente
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti partiellement
Le 10 octobre, je vous envoyais un mail reprenant 5 questions auxquelles je n'ai pas encore reçu de réponse. L'article 78 du ROI du conseil stipule que...
Poubelles restant à demeure sur les trottoirs - état des lieux
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
En réponse à la question que j’ai posée hier en conseil communal, vous avez répondu que l’agent constatateur et la police sont intervenus régulièrement...
Arrêtés pris par le bourgmestre depuis les inondations
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Depuis les inondations des 14, 15 et 16 juillet 2021, le bourgmestre a pris divers arrêtés dont il n’a pas fourni de copie aux conseillers communaux de...
La Sapinière, demande de copie de la décision de la fonctionnaire déléguée
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Dossier "La Sapinière"
Madame la Fonctionnaire Déléguée doit transmettre au plus tard le 17 octobre 2022 sa décision aux Collèges de VERVIERS et de P...
Demande de reconsidération - dossier crèche
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 25 octobre 2019 j'introduisais la demande ci-dessous.
En date des 20/10/17, 26/02/19 et 11/06/19 j’ai demandé à pouvoir consulter le dossier « crè...
demande de reconsidération "chantier de la place Piqueray - sécurité"
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
En retard depuis longtemps
Le 03/10/19, j’ai introduit la demande reprise in extenso ci-dessous via le site « Transparencia » (https://transparencia.be/request/chantier_de_la_pla...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...