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Comité de Rémunération
Demande envoyée à RTBF - Vice-présidence PTB : Vincent Engel par Michel Vanden Bossche le .
Refusé
Cher Vincent Engel,
Je vous écris dans votre fonction de Vice-Président (pour le PTB) de la RTBF
Pouvez-vous me fournier les PVs du comité de rémun...
Détail des "autres recettes" de la RTBF
Réponse par RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone à Yves RASIR le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur Rasir,
Nous faisons suite à votre question adressée à Monsieur Philippot via la
plateforme Transparencia.be pour laquelle nous vous re...
PV Comité de Rémunération
Demande envoyée à RTBF - vice-présidence MR : Jean-Philippe Rousseau par Lacante le .
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Cher Monsieur Jean-Philippe Rousseau,
Je vous écris dans votre fonction de Président (pour MR) de la RTBF :
Pouvez-vous me fournir les PVs du Comi...
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°1.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018
-----Message d'origine-----
De : THEODORY Renaud
Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07
À : 'Cheyrels' <[FOI...
RTBF Discrimination quotidienne au JT de 19h30
Demande envoyée à RTBF - présidence du conseil d'administration (ecolo) Baptiste Erkes par Bernard Meurice le .
En retard depuis longtemps
À Monsieur Baptiste Erkes - présidence du conseil d'administration (ecolo) de la RTBF
Par ce message je tiens à dénoncer la discrimination dont sont...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
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Madame Libion,
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Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
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Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
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Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Je vous prie de bien vouloir trouver en annexe les décisions ainsi que
leurs descriptifs de la séance publique du Conseil communal d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
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Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
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Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
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Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
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Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
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Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
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Séance du lundi 13 novembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
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Monsieur,
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vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Mesdames, Messieurs,
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Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
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Bien à vous.
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
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CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
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Composition du Cabinet de Mr le Ministre Henry
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Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’informations relatives à la composition du
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Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
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Monsieur ARCHER,
Par la présente, j’accuse bonne réception de votre courriel de ce jour.
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Contrat d assurance
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Cordialement,
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Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
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