Demandes similaires à 'Demande de PV du comité de rémunération.' (page 8)
Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Refusé
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_...
Pensions complémentaires des mandataires RTBF
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Anne-Marie LANOTTE le .
En retard depuis longtemps
Cher Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone,
Pouvez-vous me fournir le règlement relatif à l'octroi de pensions complémentai...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 12 mars 2022, telle que reprise
ci-dessous. Veuillez trouver en annexe et ci-dessous les...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joints les documents relatifs au conseil
communal du 19 décembre prochain.
Cordialement,
Sté...
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-14 et datée du 3
décembre 2023 et par la suite précisée en date du 12 décembre 2023 ,...
Sociaal economische en technische haalbaarheidstoets grenswaarden chemische agentia
Réponse par Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale à Anneleen Ghekiere le .
En attente de classement
Beste mevrouw Ghekiere,
Bijgevoegd vindt u de vijf bijlagen die in de voorgaande brief waren
vermeld.
Mijn verontschuldigingen voor deze v...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Tubize à Pilet Arnaud le .
Traité par courrier postal
Monsieur Pilet,
Je vous prie de trouver en annexes les courriers demandés.
Les registres ont été envoyés par courrier et par courriel aux demandeur...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à parein le .
Abouti
Bonjour,
Conseiller communal de Berloz, je vous fais parvenir les éléments suivants en réponse à votre message susmentionné concernant la transparence...
Compte rendu du CA du 21 OCTOBRE 2020
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
En retard depuis longtemps
Monsieur
Bonjour,
Par la présente, nous faisons suite à la demande de transparence
administrative que vous avez introduite par le biais du site
Tra...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune d'Olne à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur,
Suite à votre mail ci-dessous, je vous envoie, à la demande de notre directeur général, les documents joints renfermant les montant...
Commissions communales (mobilité + rénovation urbaine)
Réponse par Ville de Fontaine-l'Évèque à Jean-François Michiels le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
Bonjour,
En ce qui concerne la commission locale de rénovation urbaine, je vous
prie de trouver ci-joint la délibération du conseil commun...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Brugelette à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Le 27 juin 2021, la commune de Brugelette a écrit :
Mme Thiébaut,
Le Secretariat communal m'a transmis votre demande.
Je vous transmets le PV rédi...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Bonjour Madame,
La Cadac est la Cellule d'Accès aux documents administratifs de la Ville de Charleroi.
Je vous mets les liens explicatifs de notre ce...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Soignies à Mia Salou le .
En attente de classement
Madame,
Voici les délibérations du Conseil Communal concernant les subsides aux
sociétés pour les années 2019 et 2020.
Bien cordialement,...
Prise de connaissance d'un cahier des charges.
Réponse par Commune d'Incourt à Delmoitie le .
Abouti
Monsieur Delmoitié,
Veuillez trouver ci-joint le CSC arrêté par le Conseil communal du
30/06/2025 portant sur la livraison des potages et repas...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...