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la nouvelle connexion à l’égouttage sur la chambre de visite existante au carrefour des rues Warocqué et du Monument
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Jean-François Michiels le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Michiels,
En sa séance du 27 décembre dernier, le Collège communal a décidé de vous
donner copie dans le respect du Règlement Génér...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
bon usage du budget de la RTBF : coût des infractions de JP Philippot et Coût des enquêtes et procédures disciplinaires menées à l'encontre de Mme Christine Sprumont depuis janvier 2020
Demande de reconsidération envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Sans aucune réponse de Mr De Coster/Philippot depuis 5 mois à propos de l'argent public de la RTBF perdu en frais juridiques pour licencier Christie...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
voici :
- le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications
annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Je voudrais une maison sociale pour ma petite famille et moi
Réponse par Logements sociaux IPB (IPBW) à Tayoro Niazeko Sylvain le .
En attente de classement
Monsieur,
Si vous souhaitez introduire une demande de logement public, vous devez compléter le formulaire que je joins à ce mail et nous le renvoyer e...
Madame DUPONT,
Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration
communale de Mons.
Pour les autres éléments (comme les points...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
Refusé
Cher,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre question.
Bien à vous,
Matthias Van Veldhoven
Legal Counsel | DGGS | Legal Manageme...
Documents échangés avec la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Liège à Elise Gaspard le .
En attente de classement
Madame,
Je fais suite à votre demande d'information sollicitée en date du 12
novembre dans le cadre de la publicité passive de l'administration.
...
Statut du personnel de la Commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Et voici le statut pécuniaire du personnel communal.
Bien à vous,
Géraldine Gillis
Commune de Woluwe-Saint-Pierre - Gemeente Sint-Pieters-Woluwe
Juris...
Conseil communal - séance du lundi 17 juin 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
17 juin 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
envoyer l’Arrêt du Conseil d'Etat en annexe.
Cordial...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Anderlecht à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Voici en annexe la liste des mandats anderlechtois.
Bien à vous.
Gregory DE COCK
Assemblées.
Vergaderingen Assemblées
Prot...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
12 septembre 2018 et le fichier demandé.
Nous...
Conseil communal - séance du lundi 10 septembre 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
12 septembre 2018 et le fichier demandé.
Nous...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Amay à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, les documents sollicités en notre possession.
A noter que M. Anthony Pachioli est le responsable du...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par Conseil Supérieur de la Santé (CSS) à "Les 100 Franchimontois" le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CSS
Transparencia CSS
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Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information . organisation du spa rallye
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .
Refusé
Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de Monsieur Wimmer au nom du Collège communal de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine---...
Exclusion du PTB du plateau lors des débats le 13 septembre 2024
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par N. Dupont le .
Abouti partiellement
Le 13 septembre 2024, lors d'un débat consacré aux élections, vous avez affirmé avoir invité les partis représentatifs de Mons sur la base des résultat...
Rapport final concernant l'enquête multidimensionnelle et systémique relative au bien-être à l’école et au climat scolaire (OASE 7)
Réponse par Ministre Caroline DÉSIR à Pion le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez, ci-joint, le document demandé.
Bien à vous
Thomas GILSON
Conseiller Juridique
Relations avec le Parlement
Cabine...
Pensions complémentaires des mandataires RTBF
Demande envoyée à RTBF - Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone par Anne-Marie LANOTTE le .
En retard depuis longtemps
Cher Administrateur général de la Radio Télévision Belge Francophone,
Pouvez-vous me fournir le règlement relatif à l'octroi de pensions complémentai...