Demandes similaires à 'Demande de PV du comité de rémunération.' (page 5)
Documents relatifs à la piste cyclable devant l'Académie provinciale des Métiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande de communication formulée ci-dessous, vous
trouverez, en annexe, la délibération du Collège ainsi que...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.
Cordialement.
PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Conseil communal - séance du 12 juin 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 12 juin 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre
courriel du 21 janvier 2018.
Cordialement,
Sabrina Bellanca...
Composition du Cabinet de Mme la Ministre Linard
Réponse par Ministre Bénédicte LINARD à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Veuillez trouver ci-jointe la réponse de la Ministre Bénédicte Linard à
votre requête du 13 janvier dernier.
Nous vous e...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Statut administratif et pécuniaire du personnel communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Voici le statut comme demandé...
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 214 807
Disclaimer : C...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Je reviens à votre demande du 19 août 2021.
Le Collège communal du 1^er septembre 2021 en a pris connaissance et a
pris la d...
Statut du personnel de la Province du Brabant wallon
Réponse par Province du brabant wallon à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parvenu...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de stad Brussel sinds 2006
Réponse par Ville de Bruxelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
La Ville de Bruxelles a répondu via l'email privé de Nina Verhaeghe.
Voici la réponse et les annexes envoyées par la Ville de Bruxelles le 19
octo...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du
13/09/2024 a autorisé l’envoi des documents relatifs aux...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
[ad...
Madame,
Je fais suite à votre courrier du 6 novembre 2018.
J'attire votre attention sur le fait que les dispositions relatives au
personnel commun...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...