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Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
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Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
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14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
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des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
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Statut du personnel de la ville de La Louvière
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Bonjour,
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Pour le Secrétariat Général de la Ville de La Louvière
Code de...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
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Chère Madame,
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PV du vote en faveur de l'achat d'une statue du Chat
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Bonjour Madame Morgante,
Votre courriel nous est bien parvenu.
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Oeuvre d'Art 'Le Chat' (P. Geluck) -facture + autres documents
Réponse par Rachid Madrane -Présidence du Parlement Bruxellois à CEDRIC DARTOIS le .
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Bonjour Monsieur Dartois,
Votre courriel nous est bien parvenu.
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Audit évaluation Services Vétérinaires
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Bernard,
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
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Monsieur,
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
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Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Madame, Monsieur,
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Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
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Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
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Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
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Chère Madame,
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Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
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Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Madame,
Voici les documents demandés.
Je reste à disposition.
Bien à vous,
Thomas Dewit
Chef de bureau administratif
Secrétariat communal...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
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Madame Thiébaut,
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DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
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Monsieur El Yahyaoui,
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Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
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RIO - ZP Namur - 2024/236
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Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
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Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
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Conseil Provincial - Séance du 1er mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
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Monsieur,
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