Demandes similaires à 'Demande de PV du comité de rémunération.' (page 19)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Péruwelz par claude archer le .
Refusé
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Anthisnes par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Bassenge par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Dalhem par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Ferrières par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Juprelle par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de La Bruyère par claude archer le .
Refusé
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Lincent par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Malmedy par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Service Secrétariat
Administration communale
Rue Docte...
Demande d'informations dans CAT ID et DOG ID
Demande envoyée à Ministre Céline Tellier : Céline Tellier, Ministre de l’Environnement, de la Nature, de la Forêt, de la Ruralité et du Bien-être animal (Wallonie 2019 -2024) par BISCAYE Nicolas le .
En retard depuis longtemps
Madame la Ministre,
L'Observatoire Economique et Social de la Protection Animale (OESPA) est une association de protection animale créée en novembre...
Bonjour,
J'accuse bonne réception de vos deux demandes d'informations via
Transparencia.
La réponse à ces deux demandes vous sera prochainement comm...
Plan grand froid 2017 2018 2019
Demande envoyée à CPAS de Mons par N. Dupont le .
En attente d'une demande de reconsidération
Veuillez me faire parvenir les documents actant les mises en place du plan grand froid pour les années 2017 2018 et 2019
Les statistiques d'accueil...
Rapports du Plan Grand froid
Demande envoyée à SPW Intérieur et Action Sociale -Wallonie par N. Dupont le .
En retard depuis longtemps
Dans le cadre des demandes faites aux Relais Sociaux, ils doivent réaliser mensuellement un rapport Plan Grand Froid, et également un rapport annuel fi...
Dépenses liées aux médicaments pour lutter contre l'hypertension artérielle.
Demande envoyée à Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement par WULLEMAN Paul le .
En attente de classement
Pourriez-vous me communiquer le montant des dépenses liées aux médicaments pour la lutte contre l'hypertension durant ces trois dernières années?
Pou...
Commission de circulation
Demande envoyée à Ville de Genappe par Marc Buckens le .
En attente de classement
Pourriez vous m'envoyer les ordres du jour, documents de support et PV des commissions de circulation de ces trois dernières années ?
Veuillez agréer...
Madame JOURET,
Suite à votre demande, voici les documents que nous sommes en mesure de
vous communiquer :
- Les subsides reçus par les ASBL en...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Laurent,
Votre demande d’information a retenu toute notre attention. Nous avons
déjà eu une demande similaire. Permettez-mo...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Auderghem.
Réponse par Commune d'Auderghem à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Ces dernières législatures, trois personnes ont été mises à l'honneur par
la Commune d'Auderghem :
* Monsieur Louis Schreyers
* ...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .
Abouti
Bonjour,
La commune n’a pas délégué le contrôle et la gestion de son stationnement
à Parking.Brussels. Nous ne travaillons donc pas avec le syst...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs le .
Refusé
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...
Composition des cabinets ministériels
Demande envoyée à Ministère de la Région de Bruxelles-Capitale par Ibrahim Rs le .
Withdrawn by the requester
Bonjour,
Lors du précédent gouvernement, la composition de chaque cabinet ministériel était disponible en ligne sur le site be.brussels. De plus ces...