Demandes similaires à 'Demande de la première version du RIE remise par le bureau d'étude XMU (Projet SOL Anton, Andenne)' (page 9)
Madame Dupont,
Suite à votre mail de ce jour, je me permets de vous renvoyer la réponse
qui vous avez été adressée en date du 28 décembre 2023 compor...
Statuts administratif et pécuniaire
Réponse par Commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes à Beyens Betty le .
En attente de classement
Bonjour Madame,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, une copie du statut
administratif de la commune de Ham-sur-Heure-Nalinnes.
Je n'ai pas le...
Nomination Directrice générale Actiris - rapports jury
Réponse par Ministre Sven Gatz à Ibrahim Rs le .
Refusé
Monsieur Rais,
Nous vous revenons concernant votre courriel, ci-dessous, du 5 janvier
2023.
Vous voudrez bien trouver en annexe :
• ...
Obtention du PV du collège communal du 12 mars 2020
Réponse par Ville de Mons à Hubert le .
En attente de classement
Bonjour,
Voici la décision du collège demandée.
Bien à vous,
Le Secrétariat communal
*** Disclaimer ***
"L’émetteur du présent message n’a pas l...
Ontwerpresoluties online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Ville de Lierre à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
Abouti
Geachte mevrouw Deprez,
Zoals aangekondigd in de brief die u op 13 april ontving, hierbij de
gevraagde documenten met betrekking tot de vergader...
(Code de l'Environnement) - Demande du rapport remis par la CWEPSS à la DGO1 au mois de juin 2018 concernant l’avant projet de liaison Meuse/E411 (N931).
Demande de reconsidération envoyée à DGO1-31 Direction des routes de Namur - Région wallonne par Goethals le .
Abouti
DGO1-31 - Direction des routes de Namur,
Monsieur Dupont,
Je vous remercie pour votre réponse.
Néanmoins je vous demanderais de reconsidérer votre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
uitgekeerde fiscale voordelen en subsidies voor renovatie en ontwikkeling USTEL studentenhuis
Réponse par Commune d'Anderlecht à T Tisseghem le .
En attente de classement
Geachte heer,
We nemen contact met je op naar aanleiding van je verzoeken.
Over de kwestie van de stedenbouwkundige vergunning voor de verbouwing v...
Documents relatifs au captage d'eau d'Havrenne
Réponse par Ville de Rochefort à Willem Nicole le .
En retard depuis longtemps
Madame Willem,
Suite à votre demande, je vous transmets le document de délimitation des
zones de prévention du captage d’Havrenne.
Concernant le p...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Fleurus à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la
présente, un courrier qui vous est adressé à la demande du collège...
Copie des documents préparatoires du conseil communal du 27 mars 2023
Réponse par Ville de Luxembourg à claude archer le .
En retard depuis longtemps
Article 5 - Devis de travaux
Projet relatif à la renaturation écologique de la Vallée de la Pétrusse
Le conseil communal est appelé à se prononcer su...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune d'Estinnes à Mia Salou le .
Abouti
Voici
Bien à vous
David VOLANT
Directeur Général
Tél. : 064/311.322
Administration communale d'Estinnes
Chaussée Brunehault 232, 7120 ESTINNES...
Les Jardins d'Oisquercq - PUR2016/002 - Convention
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Cher Monsieur,
Dans le cadre de votre demande du 3 octobre relative à l'accès de documents, vous trouverez en pièces jointes :
- Un courrier de répo...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
Procès verbal du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Withdrawn by the requester
Madame,
Je vous prie de trouver, en pièces jointes, l'ordre du jour et le
procès-verbal de la séance publique du Conseil communal du 21 octobre
2019...
Bonjour Monsieur,
A la suite de votre demande de renseignements effectuée via
« Transparentia », vous trouverez en annexe :
• Un courrier de r...
Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
1) un rapport de visit...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Ciney à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Monsieur Denoël,
Comme convenu, vous trouverez, ci-joint, toute la documentation relative
aux différents points inscrits à l'ordre du jour du Consei...
Statut du personnel de la Ville de La Louvière
Réponse par Ville de La Louvière à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 26 novembre 2018, j'ai le plaisir de...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Estaimpuis à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez ci-joint le résumé du Conseil communal de ce jour.
Belle journée
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estai...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre
2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Commune de Quévy à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Je viens seulement d'avoir accès à cette boite mail.
A l'avenir, n'hésitez pas à me contacter directement à l'adresse
l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint un courrier de la Ville vous étant adressé.
Je vous en souhaite bonne réception.
Sincères salutati...