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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le document demandé. Il s’agit de la dernière
analyse reçue de BELFIUS.
Bien cordialement,
[1]BLC...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ans à Massenaux Philippe le .
En attente de classement
Monsieur Massenaux,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver, en annexe, l'analyse comparative sollicitée.
En vous en souhaite bonne réception....
Statut du personnel de la Commune d'Etterbeek
Réponse par Commune d'Etterbeek à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté organique du personnel communal.
Veuillez agréer, Madame, l'assurance de notre considération distinguée....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
vue Tridimensionnelle 3D projet rue notre dame, maison des parlementaires + inventaire des pièces
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Vous trouverez ci-dessous les éléments qui auraient dû vous parvenir début février: je ne m'explique pas le fait que vous ne les aye...
Bonjour,
Voici le document souhaité...
Bien à vous,
Virginie Breyne
Directrice générale
Commune d'Estaimpuis
Rue de Berne, 4
7730 Estai...
BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites
Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour monsieur Dartois,
Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...
Comptes 2017 de la Ville de Verviers, de la RCA, du CPAS et de la Zone de Police Vesdre
Réponse par Ville de Verviers à Cravatte Lucien le .
Abouti
M. Cravatte,
Bonjour,
Comme demandé, veuillez trouver, ci-joint, copie de :
- Compte 2017 de la Ville, du C.P.A.S. et de la Zone...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le .
Abouti partiellement
Madame, Messieurs,
Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention.
Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...
Madame DUPONT,
Voici en pièces jointes les éléments en possession de l'administration
communale de Mons.
Pour les autres éléments (comme les points...
permis d’abattage de 408 arbres dans le Parc de Woluwe. permis 19PFU1719959
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti
voici les premiers documents transmis par la commune par mail privé. Suite
à des relances d'autres documents furent encore transmis. Ils sont
re-publ...
Cher/Chère Ville d'Andenne,
Serait-il possible d'obtenir la liste des infrastructure qui ont été soumise à la taxe sur les immeubles inoccupés et/ou...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous revenons vers vous suite à votre demande du 30 juin dernier, via la
plateforme Transparencia de :
o Recevoir les proj...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Jodoigne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Voici donc les extraits de PV pour chaque point.
Cela devrait vous suffire.
Bonne réception
Jonathan PIRET
DIRECTEUR GÉNÉRAL
▷ T. 0...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Neupré à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur LORENT,
Veuillez trouver ci-joint un courrier vous concernant ainsi que les annexes demandées.
Agréable journée.
Alessandra Alberti
ADMINI...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Berloz à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Denoël,
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Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Cheyrels le .
Abouti
Madame,
J'ai bien pris connaissance de votre mail et vous en remercie.
Comme demandé, vous trouverez ci-joint la convocation du Conseil communal du 3...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
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En annexe, vous trouverez la note expli...