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Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
objet.
Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Statut du personnel de la Ville de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe,
les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Monsieur Seïdoff,
Veuillez trouver, en annexe, le courrier en réponse à votre courriel du 7
juin 2021.
Bien à vous.
--------...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver, ci-joint, le document souhaité.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordialement,
Elodie Heese
Responsable Admin...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet
susmentionné.
Vous trouverez en annexe :
- ...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .
Abouti
Monsieur Claude ARCHER,
Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
Règlement communal concernant l'absence d'affichage publicitaire
Réponse par Commune de Spa à Bruno Colet le .
Abouti
Bonjour,
La commune de Spa a répondu par mail direct au demandeur qui nous a
transmis la réponse que nous publions ci-dessous avec les pièces jo...
SOL Mambaye et RIE adoptés en séance publique du 25 mars 2021
Demande envoyée à Commune de Spa par Tourneur Didier le .
En retard depuis longtemps
Madame la Bourgmestre,
J'ai contacté ce matin le service "Urbanisme" où j'ai été accueilli fort courtoisement. Je souhaitais une copie des documents...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Écaussinnes à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous avons bien reçu votre demande du 12 mars 2022 via le site
Transparencia.
Conformément à la décision du Collège commun...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame la Conseillère juridique,
Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Copie interpellation citoyenne du 26 février 2018
Réponse par Ville de Verviers à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur VAN GHELUWE,
Vous trouverez ci-joint une copie du P.V. approuvé (séance publique + annexes) de la séance du Conseil communal 26 février dernie...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin
2021
Un grand merci à l'administration de Manage.
Comme les documents ne...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Inventaire faune et flore préalable aux travaux d'installation du Vici GAL sur le territoire de la commune d'Assesse.
Réponse par Commune d'Assesse à ASBL Ramur le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez, en annexe au présent mail, la version corrigée et
actualisée de la réponse à votre demande d’information telle...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius én février 2018
Réponse par Commune de Court-Saint-Étienne à Marc Buckens le .
Abouti
Cher monsieur Buckens,
Votre demande a retenu notre attention et le collège communal du 26/09
s’est montré favorable à la diffusion des informat...
Conseil communal - séance du 12 mars 2018 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Conseil communal - séance du lundi 12 mars 2018 - notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
Nous v...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Thuin à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Faisant suite à votre mail du 06 août dernier, veuillez trouver en attache
le dernier profil financier établi par Belfius.
Mal...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Fléron à Massenaux Philippe le .
Abouti
Monsieur,
Suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, la dernière analyse
Belfius de Fléron.
Je vous en souhaite bonne réception.
--
Auré...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Flémalle à Massenaux Philippe le .
Abouti
Voici.
-----Message d'origine-----
De : Massenaux Philippe <[FOI #5064 email]>
Envoyé : mardi 6 août 2024 00:15
À : Liberté d'accès à l'information d...