Demandes similaires à 'Demande de la première version du RIE remise par le bureau d'étude XMU (Projet SOL Anton, Andenne)' (page 19)
Monsieur,
Faisant suite à la décision de la CADA du 3 mai 2021, veuillez trouver, en annexe, les plans comptables de l'eau 2013 à 2019.
Le plan compta...
Toujours à propos du rapport de Gembloux Agro-Bio Tech (Université de Liège)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Permettez-moi d'ajouter une question aux deux premières posées; Voilà donc les 3 :
Je voudrais donc savoir
1. quelle est l'instance ou la personne qui...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Hesbaye-Ouest (ZP 5293) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous accusons bonne réception de vos courriels des 25 février et 16 mars 2022 par lesquels vous sollicitez, dans le délai légal de 30 jours (...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Ixelles à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez, en annexe, la réponse à votre demande.
Bien à vous,
┌─────────────────┬─────────────────────────────────────────────...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fléron à claude archer le .
Abouti
Re-bonjour,
A ma connaissance, les projets de délibération ne diffèrent pas des décisions (moyennant une virgule ou correction orthographique)
Pour i...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juini 2021 + notes explicatives
Refusé
Correction des liens :
Huy : https://www.huy.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/espace-citoyens
Mons : https://www.deliberations.be/mons...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Refusé
Correction des liens :
Huy : https://www.huy.be/ma-commune/vie-politique/conseil-communal/espace-citoyens
Mons : https://www.deliberations.be/mons...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame Hardy,
Suite à votre courriel des 12/03/2022 et 10/04/2022, nous vous prions de
bien vouloir trouver ci-après les éléments de réponse en...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous comprenons tout à fait la démarche que vous entreprenez et nous sommes bien entendu ouvert et favorable à la transparence, là n'est pas...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Binche à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous faisons suite à votre courriel du 12 mars dernier relatif à votre demande de documents sur les dispositifs de surveillance au sein de la...
Monsieur Mignon,
Veuillez trouver en pièces jointes les documents sous objet.
Bien à vous
Saïd Benzarour
Receveur régional
Compte bud...
Frais de route pour la législature 2012-2018
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Je vous invite à trouver, en annexe, le compte 2017.
--
Charles QUIRYNEN
Directeur Général
6950 NASSOGNE
Tél. 084 220 763
GSM 0473 480 070
Fax 084 21...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande envoyée à SAU - Société d'Aménagement Urbain par Christine Sobieski le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère SAU - Société d'Aménagement Urbain,
Concerne le projet d’aménagement de la ZIR n°13 (friche Josaphat) : ancienne gare de triage Josaphat...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par Christine Sobieski le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Cabinet du Ministre-Président Rudi Vervoort, chargé des Pouvoirs locaux, du Développement territorial, de la Politique de la Ville, des Monu...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Christine Sobieski le .
Abouti partiellement
Mesdames, Messieurs,
Concerne le projet d’aménagement de la ZIR n°13 (friche Josaphat) : ancienne gare de triage Josaphat
Au nom des riverains de la...
Projet d'aménagement ZIR n°13, Friche Josaphat : études et/ou rapports d'incidences et autre documents
Demande envoyée à Commune d'Evere par Christine Sobieski le .
Information non détenue
Cher/Chère Commune d'Evere,
Mesdames, Messieurs,
Concerne le projet d’aménagement de la ZIR n°13 (friche Josaphat) : ancienne gare de triage Josap...
Ecoiris : demande des rapports d'activités d'ecores/des asbl subsidiées/consultants et demande de subsides/rapport activités
Réponse par Bruxelles environnement : Dpt. Consommation durable et écocomportement à claude archer le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Archer,
Comme demandé , je vous envoie par "we transfer" les documents suivants concernant le projet eco iris:
- 5 demandes de sub...
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts communaux et à l'intégration au projet BDOA communes....
Demande de reconsidération - contrôle du Pont Walrand
Demande envoyée à Commune de Pepinster par Fafchamps Jean le .
Abouti
Le 25 octobre 2019 je formulais la demande suivante.
Lors du conseil communal du 27/05/2019, j’avais déposé une motion relative au contrôle des ponts...
Plan d'aménagement directeur Josaphat : demande du Rapport d'incidences environnementales original
Réponse par Ministre-Président Rudi Vervoort à Comité de la Friche Josaphat le .
En attente de classement
Bonjour,
Je fais suite à votre mail de ce samedi 2 novembre 2019.
Vous trouverez le rapport sur les incidences environnementales du projet de PAD Jos...
Conflit d'intérêts en rapport avec le projet Equillis
Réponse par Commune de Beauvechain à Cogels Jérôme le .
Abouti partiellement
Bonjour Jérôme,
Tu trouveras, ci-après, la liste des intitulés de points de
collège/conseil en rapport avec le dossier 'TAMET' et pour lesquels...
Suicide d'Alain Dremière : rapport négatif de la SDJ contre la promotion de Mr Dremière
Message de suivi envoyé à RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ) par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère RTBF - Direction de l'Information et des Sports (Jean-pierre Jacqmin ),
Suite à un contact avec Arnaud Ruyssen celui-ci tient à préciser qu...
Parc Annie Cordy -Sauvegarde de la fresque existante
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Mi-décembre 2020 des riverains ont soumis à la Ville de Bruxelles un projet (écrit) visant à sauvegader la fresque Annie Cordy (sur sa structure -mur-...
Permis d'Urbanisme d'un terrain de Football.
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par MOTTET le .
Abouti partiellement
Abonné à l’AVENIR DU Luxembourg, et spectateur attentif de la vie politique locale, je découvre un article visible dans l’AL numérique du 01/02/2021 à...
Rapport Collège 07/11/2024 -Contrat de quartier Bockstael -serre urbaine /suites
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Je fais suite au Rapport -collège du 07/11/2024 relatif au Contrat de Quartier Durable Bockstael -opération 3.2. Révision du projet (Réf: 20241024)....