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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 novembre 2023 par laquelle vous sollicitez une copie « des correspondance écrites (let...
Gare SNCB Bockstael (1020 Laeken) –correspondances écrites (Région BXL & SNCB)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024, par lequel vous avez demandé plusieurs documents.     Concernant les c...
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Cher Monsieur Dartois,   Nous accusons réception de votre courriel du 23 mai 2023 par lequel vous sollicitez la communication d’une copie des corr...
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Demande de documents liés à la plateforme Too Good To Go
Réponse par Ville de Bruxelles à Elise Gaspard le .

En attente de classement

Madame Gaspard, Information prise auprès des services susceptibles d'être concernés, il semblerait qu'il n'y ait eu aucun échange entre la Ville de Br...
Madame, Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande. La Ville n'est pas l'autorité compétente pour répondre à celle-ci dès lors qu'elle...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 décembre 2022.   Le Collège des Bourgmestre et Echevins ne se réunira pas durant les...
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Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 mars 2026.   Information prise auprès des services compétents, la Ville de Bruxelle...
Monsieur Dartois, Nous nous référons à votre demande ci-dessous. Information prise auprès des services compétents, la situation reste inchangée depui...
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Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 15 novembre 2024. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : https://www.b...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Réponse par Ville de Bruxelles à Fabien le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur, Nous accusons bonne réception de votre demande ci-dessous. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, l...
Monsieur Dartois, Information prise auprès des différents services concernés, ceux-ci me font savoir que tous les documents concernant la piste cyclo-...
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Monsieur Dartois, Information prise auprès des services et du cabinet de Madame Maes, les documents demandés n'existent pas et nous ne pouvons donc pa...
Déploiement de la fibre optique -PV et Circulaires
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

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Passage Chambon -Mur Protect rapport d'expertise
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois, Je me réfère à votre demande du 25.02.2025. Lorsqu'un agent quitte la Ville, il remet son matériel et pour des raisons évidentes de...