Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Monsieur le Bourgmestre Vincent De Wolf,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 novembre 2022.
Le dossier de candidature qui se compose uniquement d’un formulaire complété...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 novembre 2022.
La réponse de l’Echevine Madame Persoons lu par l’Echevin Monsieur Pinxteren...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 mai 2022.
Information prise auprès des services compétents, vous trouverez ci-dessous les i...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 mai 2022.
Le mail du 17 /09/2021 émanant du bureau d'architectes MSA est disponible à l'adre...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1) La Ville e...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 15 août 2022.
Les deux conventions conclues avec la Fondation Boghossian se trouvent sur le si...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24 septembre 2022.
L’affiche est disponible à l'adresse suivante :
[1]https://...
Cher Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu votre demande.
Nous ne manquerons pas de donner suite dans les meilleurs délais.
Cordialement,
SERVICE...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 septembre 2022.
Le cahier des charges et l’appel d’offres sont disponibles à l’adresse suiv...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 8 août 2023 par lequel vous avez exposé
plusieurs demandes :
1. PV et compte-rendu des di...
Monsieur Dartois,
Nous nous référons à votre demande du 09/09/2023 ci-dessous.
Information prise auprès du Cabinet de Monsieur le Bourgmestre, ces no...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 avril 2024.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]ht...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 10/09/2023 .
Le cahier spécial des charges du marché relatif à l'aménagement des pocket parks...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 février 2024.
Il n’y a pas eu d’échange de correspondance écrite avec BELIRIS con...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23/11/ 2024.
Informations prises auprès des services compétents, il appert que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 23 août 2023.
Information prise auprès des services compétents :
-le procès-ve...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/11/ 2024.
Celle-ci porte sur la correspondance avec plusieurs autorités
administ...
Monsieur,
Les services compétents n’ont pas encore été en mesure de réunir les
documents demandés. En effet, le traitement de votre demande néce...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande de 23 juin.
Le document demandé n'existe pas en français. Nous ne pouvons donc pas
acc...
Bonjour Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre mail du 10 juin 2025.
Malheureusement avec la période estivale il est plus difficile de pou...
Monsieur Dartois,
Je fais suite à votre demande du 7 septembre 2023.
Le document administratif que vous souhaitez n'existe pas encore.
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 13/01/2025.
Vous trouverez l’unique document répondant à votre demande que la Ville...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 6 décembre 2023.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :...
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du collège du 11.01.2024 suite à votre question reprise ci-dessous.
Vous trouverez égal...