Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse
su...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.
Information prise auprès des services compétents :
- Les docum...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29/03/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www.b...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .
Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .
Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.
En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .
Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]http...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.
Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et...
Monsieur le Bourgmestre Hervé Doyen,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
Monsieur le Bourgmestre Fabrice Cumps,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Madame le Bourgmestre Sophie de Vos,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Monsieur le Bourgmestre Christian Lamouline,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Monsieur le Bourgmestre Stéphane Roberti,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
Monsieur le Bourgmestre Pierre Kompany,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Ré...
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos Doulkeridis,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordo...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN,
En vertu des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxell...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.
Informations prises auprès des services compétents :
- Les d...
Madame Hardy,
Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que :
1....
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.
Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de
concer...
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de vos demandes.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Cher Monsieur,
Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...