Demandes similaires à 'Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles' (page 6)

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.   L’avis incluant l'analyse de faisabilité est disponible à l'adresse su...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 5 octobre 2023.   Information prise auprès des services compétents :   - Les docum...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 29/03/2023. Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https://www.b...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 24/04/2023.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 02/08/2023 .   Le plan et la décision du Collège demandés sont disponibles à l'adresse...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/09/2024 .   Les documents demandés que la Ville a en sa possession sont disponibles...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre mail du 15 juillet 2021.   En ce qui concerne votre première demande, il n’y a pas d’autre docume...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 11/02/2024 .   Les échanges demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 01/11/2024 .   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]http...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 1er février 2023.   Les études réalisées ainsi que la fiche de projet sont disponibles...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et...
Monsieur le Bourgmestre Hervé Doyen, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Cher/Chère Commune d'Anderlecht, Monsieur le Bourgmestre Fabrice Cumps, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance...
Cher/Chère Commune d'Auderghem, Madame le Bourgmestre Sophie de Vos, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance con...
Monsieur le Bourgmestre Christian Lamouline, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Monsieur le Bourgmestre Stéphane Roberti, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
Monsieur le Bourgmestre Pierre Kompany, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Ré...
Cher/Chère Commune d'Ixelles, Monsieur le Bourgmestre Christos Doulkeridis, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordonna...
Chère Commune de Watermael-Boitsfort, Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE, . Vu l’article 32 de la Constitution belge ; . Vu les décret et ordo...
Chère Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le bourgmestre Olivier MAINGAIN, En vertu des décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxell...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 septembre 2023.   Informations prises auprès des services compétents :   - Les d...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Bruxelles à Ligue des Droits Humains le .

En attente d'une demande de reconsidération

Madame Hardy,   Je fais référence à votre demande du 12 mars 2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que :   1....
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 28/08/2023.   Le procès-verbal de la réunion du 27/07/2021 de la Commission de concer...
Bruit Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Refusé

Madame Paterson, Nous accusons bonne réception de vos demandes. Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Cher Monsieur, Conformément à l'article 18 §2 des décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission comm...