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Serre urbaine Bockstael Laeken - processus participatif
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 17 février 2021.
1) Il n'y a pas eu de présentation qui a été faite à cette date. Il n'y a par...
Contrat de quartier Bockstael Serre urbaine -processus décisionnel
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 16 avril 2021.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés n'exis...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Ville de Bruxelles à Tactic Asbl le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la
Co...
Place de Brouckère: projet Brouck’R -PV + correspondances suite à l'arrêt du Conseil d'Etat
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8/07/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Budget participatif Laeken -projet rénovation du pont Delava + éclairage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 22 mai 2024.
L’avis qui inclut l’analyse de faisabilité est disponible à l'adresse...
Réaménagement des abords de l’ancienne Gare (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS/architectes
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du2/26/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://www...
Parking Parvis Notre-Dame Laeken (1020) : processus participatif du 21/06/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 2/22/2023.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https://ww...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 07.10.2021, qui vous autorise à consulter sur...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/MSA & Bloc Paysage
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Serre Urbaine (1020 Laeken) -correspondances Ville de Bruxelles/BELIRIS
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos quatre demandes du 2 novembre 2021.
En raison des recherches importantes nécessaires pour répondre à celles...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de Ganshoren,
Monsieur le Bourgmestre Pierre KOMPANY,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande d'une copie intégrale du CAHIER DES CHARGES du point 10 de la réunion du Conseil communal du lundi 22 mars 2021 à WSL.
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher Monsieur,
Veuillez trouver la réponse à votre demande en annexe et également sur le site www.woluwe1200.be, sous l'onglet « Démocratie locale »-...
Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Réponse par Ville de Bruxelles à Philippe Allard le .
Information non détenue
Monsieur Allard,
Je fais suite à votre e-mail du 19 juillet 2025 et vous confirme le
contenu de ma précédente réponse.
Le décret et ordonn...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Evere
Demande envoyée à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Evere,
Monsieur le Bourgmestre Ridouane CHAHID,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Uccle
Demande envoyée à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune de Uccle,
Monsieur le Bourgmestre Boris DILLIES,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conj...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Anderlecht
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Anderlecht,
Monsieur le Bourgmestre Fabrice CUMPS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Ahmed LAAOUEJ,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Rég...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Auderghem
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Monsieur le Bourgmestre Didier GOSUIN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Berchem-Sainte-Agathe
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe,
Monsieur le Bourgmestre Christian LAMOULINE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Forest
Demande envoyée à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Stéphane ROBERTI,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Monsieur le Bourgmestre Emir KIR,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...