Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier 2022.
Information prise auprès des services compétents, en ce qui concern...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il s’avère que :
...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 27 mars.
La liste des subsides de 2017 et 2018 sont publiés sur le site internet de...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25 août 2021.
1. Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas eu...
Monsieur Dartois,
La destruction du bâtiment sur lequel se trouve la fresque est mentionné
dans le dossier de base du Contrat de quartier qui es...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Information prise auprès des services compétents, il appert que la Ville
n...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 26 février.
Pour vos demandes 1) et 5), vous pourrez trouver sur le site internet de
la...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 11 mars.
L’accord des personnes présentes à la réunion avait été demandé pour
procé...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 25/08/2022.
Information prise auprès des services compétents, les documents demandés...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 30.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, la licence CheckMarket...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 02/10/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
doc...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 19/11/2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Madame Paterson,
Vous trouverez les documents demandés sur le site internet de la Ville à
l’adresse suivante :
[1]https://www.bruxelles.be/acce...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 février.
Concernant le dépliant, le PV de la rencontre et la liste des associati...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 mai 2021.
Vous trouverez le document demandé, à savoir, le « chat » de la réunion...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 20 avril.
Information prise auprès des services compétents :
o Les documents d...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 27/11/2022.
Les document que la Ville a en sa possession sont disponibles à l'adress...
Monsieur Dartois,
La note faisant l’objet de votre demande contient des adresses mail et
numéros de téléphone privés. Elle contient en outre des...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission...
Monsieur Dumont,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commissi...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande ci-dessous.
Votre demande constitue partiellement une demande d’informations et non
un...
Monsieur Dartois,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Les décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commiss...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 18 janvier.
Vous pourrez trouver le dernier inventaire amiante relatif au bâtiment...
Monsieur Dartois,
La Ville ne dispose pas de la copie des 109 enquêtes.
Le bureau d'étude a procédé lors de l'élaboration du dossier de base à des en...
Monsieur Dartois,
Seul le flyer d'invitation à l’AG du 1/02/2016 est disponible, nous le publions sur le site internet de la Ville (https://www.bruxel...