Demandes similaires à 'Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles' (page 2)

Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que les document...
Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Fresque Shake & Defo -Convention
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Declarations, son amplifie
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Patterson,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 21 janvier.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 8 février.   Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.   Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 29 mars.   Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à l’a...
Monsieur Dartois,   Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur DARTOIS,   Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.   Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
PV -Rencontre 'Ensembe Réinventons Laeken' 08/06/2022
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Information non détenue

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 19.06.2022.   Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas de PV pou...
Bruit foire du midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti

Madame Patterson ,   Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.   Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été co...
Monsieur Dartois, Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.   Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS. Selon no...
Monsieur DARTOIS, Je me réfère à votre demande du 18.05.2022. Information prise auprès des services compétents, il appert que le document demandé...
Foire du Midi
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .

Abouti partiellement

Madame Paterson,   Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.   Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Monsieur DARTOIS,   Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.   Information prise auprès des services compétents, il appert que le document...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.   Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante : [1]https:...
Monsieur Dartois,   Je fais référence à vos demandes du 20 février.   En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...