Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 08.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 28.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que les
document...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur Dartois,
La convention est publiée sur le site de la Ville de Bruxelles à l’adresse
suivante : [1]https://www.bruxelles.be/acces-aux-do...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 08.05.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Vous trouverez l’étude demandée sur le site internet de la Ville à
l’adresse : [1]https://www.bruxelles.be/publicite-de-ladmin...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Madame Patterson,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Information prise auprès des services compétents, le document demandé...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 04.04.2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 14 février 2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 21 janvier.
Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 8 février.
Information prise auprès des services compétents, il n’existe pas un tel...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 08/05/2022.
Les documents relatifs à votre demande que la Ville a en sa possession...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 29 mars.
Les documents demandés sont publiés sur le site internet de la Ville à
l’a...
Monsieur Dartois,
Je me réfère à votre demande du 13.03.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 12.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur DARTOIS,
Je fais référence à votre demande du 23.03.2022.
Une partie des documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 19.06.2022.
Information prise auprès des services compétents, il n’y a pas de PV pou...
Madame Patterson ,
Je fais référence à votre demande du 8 juin 2021.
Le seul document correspondant à votre demande vous avait déjà été
co...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 26 octobre 2021.
Les documents que vous demandez ont été établis par BELIRIS.
Selon no...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 18.05.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document demandé...
Madame Paterson,
Je fais référence à votre demande du 21.08.2022.
Vous trouverez sur le site de la Ville la liste des plaintes reçues sur...
Monsieur DARTOIS,
Je me réfère à votre demande du 22.04.2022.
Information prise auprès des services compétents, il appert que le
document...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande du 9/06/2022.
Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivante :
[1]https:...
Monsieur Dartois,
Je fais référence à vos demandes du 20 février.
En ce qui concerne votre première demande, le PV du 23/05/2013 a été mis...