Demandes similaires à 'Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles' (page 19)

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Fernelmont à claude archer le .

Abouti

Monsieur, Il n'y a pas de note explicative spécifique : le préparatif envoyé est toujours assez complet. Les projets de délibération retracent les his...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Flémalle à Massenaux Philippe le .

Abouti

Voici. -----Message d'origine----- De : Massenaux Philippe <[FOI #5064 email]> Envoyé : mardi 6 août 2024 00:15 À : Liberté d'accès à l'information d...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Chimay à Xavier Delplanque le .

Abouti

Bonjour, Voici le document demandé. Cordialement, Singrid Philippe Directrice Financière Place Léopold, 12 6460 CHIMAY --------------- Tél.  : 060...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Spa à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur Massenaux, bonjour, Vous trouverez en pièce jointe le document demandé. Je vous en souhaite bonne réception. Cordialement, Lionel KEUTGENS...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Tinlot à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur, Bonjour, Vous trouverez le document demandé ci-joint. Je vous en souhaite bonne réception Bien cordialement Joachim Rébia Directeur gén...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .

Abouti partiellement

Bonjour Monsieur,   Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du 14 décembre 2018 et le fichier demandé.   Nous v...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Wanze à Massenaux Philippe le .

Abouti

Monsieur, Nous vous prions de trouver ci-joint le document souhaité. Cordialement Service secrétariat Administration communale 085/27 35 10 [Wanze...
Demande des Comptes annuels de 2018 & 2019.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Refusé

Pourriez-vous me faire parvenir le compte de résultat et bilan de 2018 & 2019 de la Commune de Woluwe-Saint-Lambert ? Dans l’attente, je vous en reme...
La liste des Magazines, livres, prospectus financés partiellement ou totalement par la Commune.
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Refusé

Par la présente, je souhaiterai obtenir la liste reprenant tous les magazines, livres, prospectus ou autres qui paraissent de manières périodiques et q...
Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par Thierry Denoël, journaliste au Vif le .

En attente d'une demande de reconsidération

Conformément à l'ordonnance de 2006 sur la "transparence des mandats et rémunérations" pour les mandats désignés par le conseil communal dans les entit...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Fernelmont à David Leloup, ULG le .

Abouti

Monsieur, En réponse à votre demande, je vous transmets ci-joint le courriel de réponse transmis dans le cadre d'une même demande issue de votre site....
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Etterbeek par Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Commune d'Etterbeek, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information publique. En...
Composition des cabinets du Bourgmestre, des Échevins et du Président du CPAS
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Molenbeek-Saint-Jean par Ariane Thiébaut le .

Abouti

Chère Commune de Molenbeek-Saint-Jean, Merci de bien vouloir transférer cet e-mail à la personne responsable des demandes d'accès à l'information pub...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .

Abouti

Bonjour,  Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.  En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Demande de la liste complète du Patrimoine Artistique de la commune de Woluwe-Saint-Lambert.
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par AZOUZI Mohamed le .

Abouti partiellement

Cher/Chère Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert, Monsieur le Bourgmestre Olivier MAINGAIN, Je reviens vers vous, comme promis, au...
Avis juridique -diffusion séances Conseil communal
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Nous avons bien reçu votre demande. Nous vous tenons au courant du suivi.   Bien à vous,     Jean-Louis MARCHAL S...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .

Abouti

Monsieur Archer, Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Mandataires publiques figurant sur la liste blanche de Parking.brussels.
Réponse par Commune d'Etterbeek à Adrien de Marneffe, journaliste à lalibre.be le .

Abouti

Bonjour Monsieur,   Vous nous avez adressé, il y a quelques jours, une question concernant l'existence ou non de "listes blanches" de personnes ex...
Processus participatif - Fresque féministe intersectionnelle (1020 Laeken)
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .

Abouti

Monsieur Dartois,   Je fais référence à votre demande du 22 novembre 2021.           Les documents demandés sont disponibles à l'adresse suivan...
Madame AUNG SAN SUU KYI est-elle mise à l’honneur par votre Commune ?
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .

En retard depuis longtemps

Bonjour M. Azouzi, Nous accusons réception de votre demande. Veuillez agréer, Monsieur Azouzi, mes salutations distinguées. Sandrine Van Den Eed...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Marche-en-Famenne à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Monsieur Azouzi, Vous trouverez, ci-jointe, la dernière analyse en notre possession. Recevez, Monsieur Azouzi, nos salutations distinguées. Laure...
Rapport définitif du Pacte National pour les Investissements Stratégiques (PNIS) en Belgique.
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cheyrels le .

Abouti

Nos réf : 157379   Madame,   Le Premier Ministre a bien reçu votre demande concernant le rapport du Comité stratégique érigé dans le cadre du...
Advies van de Commission de Concertation van 9 maart 2022
Réponse par Ville de Bruxelles à Fien Portier le .

Abouti

Beste,   U kan het gevraagd advies raadplegen op de website van de stad Brussel: [1]https://www.brussel.be/agendas-en-adviezen-van-de-overlegcommi...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Musson à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour, Voici le document demandé. Je tiens à vous rappeler le Code de la démocratie locale et de la décentralisation et notamment l'article suivant...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Sainte-Ode à AZOUZI Mohamed le .

Abouti

Bonjour Monsieur, A la suite de votre demande, veuillez trouver, en annexe, le fichier demandé en PDF (seule forme dont nous disposons). Nous rappelo...