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Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Woluwe-Saint-Pierre
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Cher Monsieur
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins du 07.10.2021, qui vous autorise à consulter sur...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Jette
Demande envoyée à Commune de Jette par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur le Bourgmestre Hervé DOYEN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Régio...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Evere
Demande envoyée à Commune d'Evere par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Commune d'Evere,
Monsieur le Bourgmestre Ridouane CHAHID,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Ixelles,
Monsieur le Bourgmestre Christos DOULKERIDIS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de la Ville de Bruxelles
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de la Ville de Bruxelles,
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et o...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Uccle
Demande envoyée à Commune d'Uccle par AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Cher/Chère Commune de Uccle,
Monsieur le Bourgmestre Boris DILLIES,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conj...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d'Etterbeek
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .
Information non détenue
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
Monsieur le Bourgmestre Vincent DE WOLF,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Anderlecht
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune d’Anderlecht,
Monsieur le Bourgmestre Fabrice CUMPS,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Ahmed LAAOUEJ,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la Rég...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune d’Auderghem
Demande envoyée à Commune d'Auderghem par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Auderghem,
Monsieur le Bourgmestre Didier GOSUIN,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Watermael-Boitsfort
Demande envoyée à Commune de Watermael-Boitsfort par AZOUZI Mohamed le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Watermael-Boitsfort,
Monsieur le Bourgmestre Olivier DELEUZE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ord...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la STIB/MIVB
Demande envoyée à STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Madame et Messieurs les membres du Comité de gestion de la STIB/MIVB,
Chère Société des transports intercommunaux de Bruxelles,
Monsieur le Présiden...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Chère Commune de Ganshoren,
Monsieur le Bourgmestre Pierre KOMPANY,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance co...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Berchem-Sainte-Agathe
Demande envoyée à Commune de Berchem-Sainte-Agathe par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Berchem-Sainte-Agathe,
Monsieur le Bourgmestre Christian LAMOULINE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Forest
Demande envoyée à Commune de Forest par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Bourgmestre Stéphane ROBERTI,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Schaerbeek
Demande envoyée à Commune de Schaerbeek par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Schaerbeek,
Madame le Bourgmestre Cécile JODOGNE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance con...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Josse-ten-Noode
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Josse-ten-Noode,
Monsieur le Bourgmestre Emir KIR,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonna...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Saint-Gilles
Demande envoyée à Commune de Saint-Gilles par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Saint-Gilles,
Monsieur le Bourgmestre Charles PICQUE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la Région bruxelloise
Demande envoyée à Ministre-Président Rudi Vervoort par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur le Ministre-Président Rudi VERVOORT,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de...
Demande de la Liste complète et détaillée de toutes les œuvres d'art appartenant à la STIB.
Réponse par STIB - Société des transports intercommunaux de Bruxelles à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Nous vous remercions pour votre message, qui a retenu notre meilleure
attention.
Si vous faites référence aux œuvres d'art pr...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2021 et des deux prem...
Demande d'une copie complète du dossier de l'Œuvre d'art intitulée "la Bétonnière", de M. Wim Delvoye
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur le Bourgmestre Philippe CLOSE,
. Vu l’article 32 de la Constitution belge ;
. Vu les décret et ordonnance conjoints du 16 mai 2019 de la R...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...