Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.

La réponse à cette demande est très en retard. Selon la loi, en toutes circonstances, Greffe du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale aurait déjà dû répondre (Précisions). Si vous êtes l'auteur de la demande, vous pouvez vous plaindre via le lien Solliciter une demande de reconsidération.

Cher/Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Monsieur le Président Charles Picqué,

Par la présente, je souhaiterai obtenir et ce pour les 19 Communes qui composent notre Région:

1/ La liste des logements disponibles, dits « adaptés » aux personnes handicapées, PMR et moins valides.
2/ La liste reprenant le nombre des bruxelloises/ bruxellois toujours inscrites sur une liste d'attente et désireuses d'un logement de ce type particulier.
3/ La liste de la création de logements de ce type dans le futur avec les dates (début et fin) programmées des chantiers.

Pourriez-vous accuser réception de ma demande?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Président du Parlement, l'expression de mes sentiments distingués.

AZOUZI Mohamed
Un bruxellois engagé.

Monsieur le Président du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Monsieur Charles PICQUE,

Ma requête citoyenne reste sans réponse de votre part et cela vous met en défaut avec la législation belge et sa Constitution.

Pourriez-vous donner une suite favorable à ma requête?
Faute de quoi je saisira la CADA Régionale.

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

AZOUZI Mohamed

Présidence Voorzitterschap,

1 pièce jointe

Monsieur Azouzi,

 

Le message que vous avez adressé au Parlement bruxellois concernant la
liste détaillée des Logements adaptés nous est bien parvenu.

 

Toutefois, le Parlement bruxellois n'est pas compétent pour établir les
différentes listes souhaitées.

 

En ce qui concerne votre première question, relative à une liste des
logements dits "adaptés", il nous semble que vous pourriez prendre contact
avec le SPRB Bruxelles logement qui assiste les particuliers pour
l'aménagement de leur propriété tant sur le plan financier que sur le plan
technique.

 

Les coordonnées de Bruxelles logement sont les suivantes :

                               Service public régional de Bruxelles

                               Bruxelles Logement

                               CCN - Gare du Nord

                              Rue du Progrès, 80/1 à 1035 Bruxelles

                              Tél. : +32 (0)2 204 21 11

                               e-mail : [1]logement@sprb.brussels

                              Site web : logement.brussels

 

En ce qui concerne votre deuxième et votre troisième question, nous
supposons que vous visez plus spécifiquement des données relatives aux
logements sociaux. A cet égard, il nous paraît pertinent de vous  orienter
vers la Société du Logement de la Région de Bruxelles-Capitale (SLRB) dont
les coordonnées sont les suivantes :

 

                               SLRB

                               Rue Jourdan 45-55 - 1060 Bruxelles

                               0800/84.055 (numéro vert-gratuit) ou
02/533.19.11

                               [2]slrb@slrb.brussels

 

Nous espérons que vous trouverez réponse à vos questions auprès de ces
deux institutions et vous souhaitons bonne chance dans vos démarches.

 

Veuillez agréer, Monsieur Azouzi, l'expression de nos sentiments
distingués.

 

 

 

Présidence – Voorzitterschap

Charles PICQUE

 

[3]presidence@parlement.brussels

[4]voorzitterschap@parlement.brussels

T +32 2 549 63 29

F +32 2 549 63 34

 

[5]cid:image001.png@01D067BD.55BDDB10

 

 

 

-----Message d'origine-----

De : AZOUZI Mohamed [[6]mailto:[FOI #1377 email]]

Envoyé : vendredi 8 mars 2019 20:58

À : Greffe - Griffie <[7]greffe@parlement.brussels> Objet : Demande de
reconsidération de Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information -
Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.

 

Monsieur le Président du Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale,
Monsieur Charles PICQUE,

 

Ma requête citoyenne reste sans réponse de votre part et cela vous met en
défaut avec la législation belge et sa Constitution.

 

Pourriez-vous donner une suite favorable à ma requête?

Faute de quoi je saisira la CADA Régionale.

 

Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

 

AZOUZI Mohamed

 

 

 

Afficher les sections citées

 

Gelieve dit e-mailadres te gebruiken voor alle antwoorden op deze vraag.

[10][FOI #1377 email]

 

Disclaimer: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden
vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en
auteursrechtsbeleid:

[11]http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

 

Dank voor uw begrip dat in bepaalde gevallen de publicatie van aanvragen
en antwoorden uitgesteld wordt.

 

Als u deze dienstverlening inzake openbaarheid van bestuur, dankzij deze
website, nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om
een link te plaatsen naar onze website.

 

-------------------------------------------------------------------

 

 

 

-----Message d'origine-----

De : AZOUZI Mohamed [[12]mailto:[FOI #1377 email]]

Envoyé : mardi 5 février 2019 08:52

À : Greffe - Griffie <[13]greffe@parlement.brussels> Objet : Demande au
nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande de la liste détaillées
des Logements Adaptés.

 

Cher/Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Monsieur le
Président Charles Picqué,

 

Par la présente, je souhaiterai obtenir et ce pour les 19 Communes qui
composent notre Région:

 

1/ La liste des logements disponibles, dits « adaptés » aux personnes
handicapées, PMR et moins valides.

2/ La liste reprenant le nombre des bruxelloises/ bruxellois toujours
inscrites sur une liste d'attente et désireuses d'un logement de ce type
particulier.

3/ La liste de la création de logements de ce type dans le futur avec les
dates (début et fin) programmées des chantiers.

 

Pourriez-vous accuser réception de ma demande?

 

Veuillez agréer, Madame, Monsieur le Président du Parlement, l'expression
de mes sentiments distingués.

 

AZOUZI Mohamed

Un bruxellois engagé.

 

-------------------------------------------------------------------

Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette
demande:

[14][FOI #1377 email]

 

[15][Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale request email] n'est pas la bonne adresse pour les
demandes  Liberté d'accès à l'information à Parlement de la Région de
Bruxelles-Capitale? Alors, contactez-nous via ce formulaire:

[16]http://transparencia.be/change_request/n...

 

Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront
publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de
confidentialité et de droits d'auteur :

[17]http://transparencia.be/help/officers

 

Notez bien que dans certains cas, la publication des demandes et des
réponses sera retardée.

 

Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à
l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien
vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de
votre organisation ?

 

--------------

Gelieve dit e-mailadres te gebruiken voor alle antwoorden op deze vraag.

[18][FOI #1377 email]

 

Is [19][adresse email] een verkeerd adres om Openbaarheid van
bestuur aan te vragen Brussels Hoofdstedelijk Parlement,? Indien ja,
gelieve met ons contact op te nemenvia deze weg:

[20]http://transparencia.be/nl_BE/change_req...

 

Disclaimer: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden
vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en
auteursrechtsbeleid:

[21]http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

 

Dank voor uw begrip dat in bepaalde gevallen de publicatie van aanvragen
en antwoorden uitgesteld wordt.

 

Als u deze dienstverlening inzake openbaarheid van bestuur, dankzij deze
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References

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1. mailto:logement@sprb.brussels
2. mailto:slrb@slrb.brussels
3. mailto:presidence@parlement.brussels
4. mailto:voorzitterschap@parlement.brussels
6. mailto:[FOI #1377 email]
7. mailto:greffe@parlement.brussels
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9. http://transparencia.be/help/officers
10. mailto:[FOI #1377 email]
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12. mailto:[FOI #1377 email]
13. mailto:greffe@parlement.brussels
14. mailto:[FOI #1377 email]
15. mailto:[Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale request email]
16. http://transparencia.be/change_request/n...
17. http://transparencia.be/help/officers
18. mailto:[FOI #1377 email]
19. mailto:[adresse email]
20. http://transparencia.be/nl_BE/change_req...
21. http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

Cher/Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Monsieur le
Président Charles Picqué,

Je reviens vers vous car apparemment la TRANSPARENCE a du mal à se frayer un chemin dans notre Région bruxelloise. Mais pourquoi?

Les délais légaux de réponse prévus par la Constitution belge et ses Lois sont souvent non respectés ( je saisirai prochainement la CADA "Commission d'Accès aux Documents Administratifs" à ce sujet).

Les Administrations se jettent la balle et les citoyens restent spectateurs et surtout sans réponse à leurs légales et légitimes requêtes.
Pourriez-vous, Monsieur le Président du Parlement bruxellois, et dans l'urgence donner satisfaction au citoyen que je suis? , voir ci-dessous:

Par la présente, je souhaiterai obtenir et ce pour les 19 Communes qui
composent notre Région:

1/ La liste des logements disponibles, dits « adaptés » aux personnes
handicapées, PMR et moins valides.

2/ La liste reprenant le nombre des bruxelloises/ bruxellois toujours
inscrites sur une liste d'attente et désireuses d'un logement de ce type
particulier.

3/ La liste de la création de logements de ce type dans le futur avec les
dates (début et fin) programmées des chantiers.

Pourriez-vous accuser réception de ma demande?
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

AZOUZI Mohamed
Un citoyen bruxellois.

Présidence Voorzitterschap,

Monsieur Azouzi,

Nous avons bien reçu votre courriel et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.

Bien à vous,

Présidence – Voorzitterschap
Charles PICQUE

presidence@parlement.brussels
voorzitterschap@parlement.brussels
T +32 2 549 63 29
F +32 2 549 63 34

-----Message d'origine-----
De : AZOUZI Mohamed [mailto:[FOI #1377 email]]
Envoyé : mardi 23 avril 2019 12:03
À : Présidence Voorzitterschap <presidence@parlement.brussels>
Objet : Re: TR: Demande de reconsidération de Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.

Cher/Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Monsieur le Président Charles Picqué,

Je reviens vers vous car apparemment la TRANSPARENCE a du mal à se frayer un chemin dans notre Région bruxelloise. Mais pourquoi?

Les délais légaux de réponse prévus par la Constitution belge et ses Lois sont souvent non respectés ( je saisirai prochainement la CADA "Commission d'Accès aux Documents Administratifs" à ce sujet).

Les Administrations se jettent la balle et les citoyens restent spectateurs et surtout sans réponse à leurs légales et légitimes requêtes.
Pourriez-vous, Monsieur le Président du Parlement bruxellois, et dans l'urgence donner satisfaction au citoyen que je suis? , voir ci-dessous:

Par la présente, je souhaiterai obtenir et ce pour les 19 Communes qui composent notre Région:

1/ La liste des logements disponibles, dits « adaptés » aux personnes handicapées, PMR et moins valides.

2/ La liste reprenant le nombre des bruxelloises/ bruxellois toujours inscrites sur une liste d'attente et désireuses d'un logement de ce type particulier.

3/ La liste de la création de logements de ce type dans le futur avec les dates (début et fin) programmées des chantiers.

Pourriez-vous accuser réception de ma demande?
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

AZOUZI Mohamed
Un citoyen bruxellois.

Afficher les sections citées

Présidence Voorzitterschap,

Cher Monsieur Azouzi,

Je vous confirme que les services du Parlement bruxellois ne sont pas en mesure de vous transmettre ces informations : le législateur régional bruxellois - dont le Parlement est l'un des organes - n'a pas adopté de telles listes. Si tel avait été le cas, ces listes seraient, bien entendu, accessibles au public via le site internet du Parlement bruxellois, via le compte-rendu intégral de ses séances, voire via le Moniteur belge, à l'instar de toutes les décisions prises par l'assemblée législative, et je me serais fait un plaisir de vous les transmettre. Or, en vertu du principe de la séparation des pouvoirs, la tenue des chiffres que vous demandez relève de la compétence du Gouvernement. Je ne peux que vous inviter à prendre contact avec les autorités administratives compétentes, ainsi que je vous y invitais dans ma première réponse.

Je me permets d'attirer votre attention sur le fait que le Parlement bruxellois n'est pas une autorité administrative au sens de l'article 14,§1er, 1° des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat et donc au sens de l'ordonnance du 30 mars 1995 relative à la publicité de l'administration, qui fonde la compétence de la CADA. Le Parlement est une assemblée législative, dont les missions sont les suivantes : légiférer, adopter les budgets et contrôler le gouvernement.

Les seuls "dossiers administratifs" dont le Parlement a la charge concernent les marchés publics qu'il passe et les décisions relatives à son personnel. S'il fallait interpréter l'ordonnance du 30 mars 1995 relative à la publicité de l'administration comme alignant la compétence de la CADA sur celle du Conseil d'Etat, dans les cas où il est compétent pour connaître d'actes d'autorité qui ne sont pas "administratives", force est de constater que votre question ne porte pas sur ces questions et que la CADA ne pourrait que conclure à son incompétence. Nonobstant ce qui précède, je tiens à vous assurer que le Parlement veille à communiquer avec la plus grande transparence sur les missions qui lui incombent.

J'espère que vous trouverez réponse aux questions qui vous tiennent à cœur et vous souhaite bonne chance dans vos démarches.

Veuillez agréer, cher Monsieur Azouzi, l'expression de mes sentiments distingués.

Présidence – Voorzitterschap
Charles PICQUE

presidence@parlement.brussels
voorzitterschap@parlement.brussels
T +32 2 549 63 29
F +32 2 549 63 34

-----Message d'origine-----
De : AZOUZI Mohamed [mailto:[FOI #1377 email]]
Envoyé : mardi 23 avril 2019 12:03
À : Présidence Voorzitterschap <presidence@parlement.brussels>
Objet : Re: TR: Demande de reconsidération de Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande de la liste détaillées des Logements Adaptés.

Cher/Chère Parlement de la Région de Bruxelles-Capitale, Monsieur le Président Charles Picqué,

Je reviens vers vous car apparemment la TRANSPARENCE a du mal à se frayer un chemin dans notre Région bruxelloise. Mais pourquoi?

Les délais légaux de réponse prévus par la Constitution belge et ses Lois sont souvent non respectés ( je saisirai prochainement la CADA "Commission d'Accès aux Documents Administratifs" à ce sujet).

Les Administrations se jettent la balle et les citoyens restent spectateurs et surtout sans réponse à leurs légales et légitimes requêtes.
Pourriez-vous, Monsieur le Président du Parlement bruxellois, et dans l'urgence donner satisfaction au citoyen que je suis? , voir ci-dessous:

Par la présente, je souhaiterai obtenir et ce pour les 19 Communes qui composent notre Région:

1/ La liste des logements disponibles, dits « adaptés » aux personnes handicapées, PMR et moins valides.

2/ La liste reprenant le nombre des bruxelloises/ bruxellois toujours inscrites sur une liste d'attente et désireuses d'un logement de ce type particulier.

3/ La liste de la création de logements de ce type dans le futur avec les dates (début et fin) programmées des chantiers.

Pourriez-vous accuser réception de ma demande?
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

AZOUZI Mohamed
Un citoyen bruxellois.

Afficher les sections citées

Cher/Chère Présidence Voorzitterschap,
Monsieur Charles Picqué,

J'ai bien lu votre réponse et vous remercie pour le temps consacré à cela.
Merci également pour votre soutien à la Transparence dans la gestion publique de notre belle Région qui le mérite amplement.
Toutes les autorités sollicitées n'ont pas eu la même courtoisie que la vôtre, ce qui reste regrettable.

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

AZOUZI Mohamed

Cher/Chère Présidence Voorzitterschap,
Monsieur le Président du Parlement bruxellois Rachid MADRANE,

Je tenais tout d'abord à vous féliciter pour votre nouveau poste important pour notre Région.

Je me permets de revenir vers vous car ma requête citoyenne dont l'historique est repris ci-joint reste sans réponse et se classe donc, malheureusement, dans les (hors délai légaux)!

En tant que citoyen, je reste surpris par l'attitude style "Ping-Pong Mania" de l'administration bruxelloise !

Durant ces nombreuses semaines, le Parlement et la SRLB (Société du Logement de la région de Bruxelles-Capitale) se jettent la balle sans pour autant satisfaire ma légitime demande.

Je me permets de vous réitérer la même demande dans l'espoir de recevoir une réponse claire et complète dans de brefs délais svp.

La SLRB que j'ai eue au téléphone il y a plusieurs semaines reste confuse et hésitante à satisfaire ma requête.
Pourriez-vous accuser réception de ma demande ?

Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.

AZOUZI Mohamed
Région bruxelloise.