Demandes similaires à 'Demande de documents administratifs' (page 9)
Mission d'évaluation du système d’asile/migration
Réponse par Office des étrangers -SPF intérieur à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Mr. Van Gheluwe,
En annex vous trouvez les documents suivants:
• L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hensies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Messieurs,
Nous avons pris connaissance avec un grand intérêt de votre enquête
publiée récemment dans le Soir et le Vif.
À la lect...
Qui a demandé les listes d'électeurs ? demande de documents
Réponse par Ville de Liège à Pilet Arnaud le .
En attente de classement
Monsieur Pilet,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de ses
annexes que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Monsieur Matriche,
Nous vous invitons à trouver, ci-joint, copie du courrier et de son annexe
que vous adresse ce jour Monsieur le Directeur général....
Agenda des séances du conseil du 1er semestre 2020 - Nouveau ROI du CCB - Convention et conditions d'emprunts (modalités) proposées par le Ville de Verviers pour l'exercice 2020
Réponse par La zone de secours Vesdre - Hoëgne & Plateau à Cheyrels le .
Abouti
Bonjour,
Comme demandé :
Agenda des séances du conseil de zone - 1er semestre 2020:
[1]image.png
et les documents en annexe.
Bien à vous,
Le jeu....
Demande de copie des documents relatifs au point 30 du conseil communal du 25/06/2018 - "Dpt. Direction générale - Patrimoine - Régie Foncière Hutoise - Rapport d'activité"
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Monsieur Baldan,
Je vous joins la délibération de Collège relative à votre demande du 25/04/2018.
Je vous joins le point 30 relatif "Dpt. Dir...
Liste des subsides attribués par la ville de La Louvière en 2019-2020
Réponse par Ville de La Louvière à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour Madame Salou,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 07 juin 2021, j'ai le plaisir de...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Châtelet à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Monsieur,
Le Collège communal de la Ville de Châtelet réuni en sa séance du
13/09/2024 a autorisé l’envoi des documents relatifs aux...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Wavre à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour Madame Salou,
Je vous prie de trouver en annexe les deux listes demandées. Je vous en
souhaite bonne réception.
Bonne continuation dan...
Norme de productivité pour les agents du Commissariat général aux Réfugiés et aux Apatrides
Réponse par Commissariat général aux réfugiés et aux apatrides à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Vous trouverez dans le fichier zip ci-joint l'intégralité de l'audit
réalisé par Deloitte, accompagné de tous les document...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Eude d'incidence environnementale ; demande de permis d'urbanisme
Réponse par DGO4 - Aménagement du territoire et urbanisme (LIEGE 1) à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
La Ville de Verviers relevant du ressort territorial de ma collègue fonctionnaire déléguée de Liège 2, Madame Anne-Valérie Barlet, je lui tra...
Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la troisième partie des annexes relatives à votre demande et
mentionnée dans notre pre...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 15 mai
2026. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en la...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Borsus
Réponse par Ministre Willy Borsus à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre mail du 13 janvier concernant la composition de notre
cabinet, Monsieur Borsus m’a demandé d’assurer le suivi de...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune d'Evere à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je peux vous ajouter à notre liste de diffusion afin de recevoir l'ordre du jour et les notes explicatives des conseils à venir (je...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué en séance du 9 avril 2026 suite à votre
demande. Vous trouverez ci-jointes la délibération intervenue en l...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Octroi des marchés publics
Demande envoyée à Ville de Liège par Laetitia Lesenfants le .
En retard depuis longtemps
((Je m'adresse à Liège, mais bien sûr, ça concerne tous les endroits où l'argent public est utilisé ! ))
Après plusieurs mois (et avec 2 rappels sur...
Décision contraignante de la CADA "La partie adverse doit communiquer les
noms des adjudicataires à la partie requérante, et ce dans un délai de 15
j...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Germinalt (ZP 5338) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Nos références : ZP5338/2022/2339
Madame Hardy,
Nous donnons suite à votre demande de renseignements suite à l’envoi de
vos mails du 25 fé...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Charleroi à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Comme convenu, veuillez trouver ci-annexé Procès-verbal de la séance du
Conseil communal du 03 décembre 2018.
Je vous en...
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
Documents dans le cadre de l'implantation de Clarebout Patatoes à Frameries
Réponse par IDEA - Intercommunale de Développement Economique et d'Aménagement du Coeur du Hainaut à Loïc Carlier le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande ci-dessous, adressée dans le cadre de la publicité
de l'Administration prescrite à l'article L1561 du Code de la Démo...