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Projets de délibérations
Demande envoyée à Commune de Quiévrain par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Quiévrain,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil commu...
Projets de délibérations
Demande envoyée à Commune de Flémalle par Seïdoff Michaël le .
En retard depuis longtemps
Chère Commune de Flémalle,
Dans l'attente des projets, pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil commun...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-12 et datée du 24
novembre 2023, le Collège communal a statué en séance du 21 décembr...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le .
Abouti partiellement
CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE
2021
Ordre du jour
La séance est prévue à 18 h30.
ORDRE DU JOUR
SÉANCE PUBLIQUE
1.
Administration générale - Approuv...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Assesse à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
En attente de classement
Messieurs Azouzi, Archer et Counasse,
Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune d'Assesse à AZOUZI Mohamed le .
En attente de classement
Messieurs Azouzi, Archer et Counasse,
Le Collège communal, lors de sa séance de ce lundi 30 aout 2021, a examiné vos demandes relatives à la mise à d...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Le Roeulx à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour Madame Buisseret Hardy,
Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12
août 2024.
Voici les éléments q...
Cabinets des bourgmestres et échevins d'Awans
Réponse par Commune d'Awans à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Merci !
Eric DECHAMPS - Directeur général (D.G.) - PGUI-D5
Trésorier de la Fédération Provinciale Liégeoise des Directeurs Généraux
Com...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Madame, Monsieur,
En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021
Réponse par Ville de Dinant à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Nous avons traité votre demande.
Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que
le PV de la séance pub...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Commune de Spa à David Leloup, ULG le .
Abouti
Merci à La ville de SPA a transmis l'ensemble des documents demandés
(projets et notes explicatives) mais réfléchit encore à y joindre les
annexes de...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08
Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Rochefort par Seïdoff Michaël le .
Refusé
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune d'Awans à claude archer le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Merci pour votre courriel.
Pour être tout à fait clair, l'idée n'est évidemment pas de nous soustraire à nos obligations légales ni...
Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Dinant à David Leloup, ULG le .
Abouti
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus
des 39 MégaBytes d'annexes scannés et envoyés aimablement par Mme
Bossart (...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Henry
Réponse par Ministre Philippe HENRY -Transports -Infrastructures - Energie (Wallonie 2019-2024) à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande d’informations relatives à la composition du
Cabinet du Ministre du Climat, de l’Energie et de la Mobilit...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Wanze à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe une copie du courrier de réponse.
Bien à vous,
Raphaël Cesa
Service des Marchés publics
085/27.35.61
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Cabinets mayoral de Madame Targnion
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Verviers par Seïdoff Michaël le .
Abouti partiellement
Chère Ville de Verviers
Comme vous avez certainement déjà du le lire sur l'avis 176 favorable à ma demande en provenance de
La Commission d'accès...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Chère Madame,
Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...