Demandes similaires à 'Demande de documents à propos du Tour de Wallonie'
PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°4.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
En annexe les documents manquants.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nassogne ...
Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
En pièces jointes, suite à l'avis de la CADA, la commune de Nassogne a
fourni les documents demandés
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Alain,
Après réponse de la CADA et anal...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau jusqu'au 05 août inclus.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Nathalie HENQU...
Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau jusqu'au 05 août inclus.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Nathalie HENQU...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau jusqu'au 29 décembre 2024 inclus.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Natha...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre nouvelle demande sera traitée au Collège du 8 avril 2024.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur gén...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Honnelles à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Monsieur Petit,
Je fais suite au mail que vous avez adressé à Mr Lemiez, bourgmestre de
Honnelles
Je vous transmets en annexe
o une copi...
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Nathalie HENQUINET,
Directrice géné...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau.
Durant mon absence, je vous invite à contacter Madame Nathalie HENQUINET,
Directrice géné...
Madame, Monsieur,
Je suis actuellement absent du bureau jusqu'au 1er janvier 2024 inclus et
ne prendrai connaissance de votre mail qu'après cette da...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Bonjour,
Comme nous l'avons déjà indiqué à de nombreuses reprises, ce document faisant l'objet d'un recours au Conseil d'Etat, il n'est dès lors pas...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Madame Negben,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège, ainsi
que ses différentes annexes.
Puis-je vous demander de b...
Enquête Le Vif - projet de délibérartion du conseil communal
Réponse par Commune de Hélécine à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Madame Nyssen,
J'ai bien entendu le message laissé sur la boîte vocale de mon portable.
Comme demandé, veuillez trouver le pv de la séance du Conseil...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Nous comprenons tout à fait la démarche que vous entreprenez et nous sommes bien entendu ouvert et favorable à la transparence, là n'est pas...
Pièces comptables 2023 à propos du Château du bois.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour Monsieur Evrard,
Suite au courriel de Monsieur Paquet ci-dessous, souhaitez-vous vous
désister du recours n° 423 ?
D'avance, je vo...
Bonjour Alain,
Nous avons bien reçu tes demandes. Celles-ci concernant le même type de
sollicitation (la transmission d'un dossier urbanistique compl...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Malmedy à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver les informations sollicitées dans les fichiers annexés.
En espérant avoir répondu au mieux à votre demande, nous restons...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti
Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Extrait du PV de la réunion du mois de novembre
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
En réponse à votre demande réceptionnée le 29 novembre dernier, je vous
prie de trouver, ci-joint, l'extrait de la délibération du C...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous avez les éléments sollicités. Seules ont été supprimées les données à caractère personnel.
Bien cordialement,
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Commune de NASS...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur ARCHER,
En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...