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    Madame, Monsieur,     Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Chère Madame Salou, Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive. La réception d'une demande concomitante et sim...
  Monsieur,   Veuillez trouver ci-joint, l’ordre du jour, la note de synthèse ainsi que le projet du PV de la séance du Conseil communal qui aur...
Monsieur Parein, Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019. Les pièces joi...
MESSAGE n°1.   Bonjour,   Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Mr. Van Gheluwe, En annex vous trouvez les documents suivants: • L'appel d'offre permettant de sélectionner le bureau d'étude ; -> l'appel ou candida...
Madame, Monsieur, En réponse à votre mail ci-dessous, je vous informe que depuis juillet 2021, les projets de délibérations soumis au Conseil communal...
Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour l'Ordre National des Médecins Transparencia Ordre National des médecins : [1]https://transpar...
Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...
Chère Madame,   Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril 2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Bonjour Madame Buisseret Hardy,   Nous revenons vers vous en ce dossier, faisant suite à votre mail de ce 12 août 2024.   Voici les éléments q...
  Monsieur,   Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Bonjour,   Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Délibérations des 26 mars et 7 mai 2018 -----Message d'origine----- De : THEODORY Renaud Envoyé : jeudi 14 février 2019 14:07 À : 'Cheyrels' <[FOI...
Voici les fichiers PDF à associer à la demande  pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...
Messieurs, Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi que les annexes au courrier du 16.06.2021. Nous vous en souh...
Monsieur, Dès septembre prochain, les documents souhaités ( projets de délibérations et notes de synthèse liés aux points inscrits à l’ordre du jour...
Voici des exemples d'annexes des projets de délibérations de juin issus des 39  MégaBytes d'annexes  scannés et envoyés aimablement par Mme Bossart (...
Monsieur, Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints : - copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Madame Thiébaut,   Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes explicatives des points inscrits en séance publique du...
Bonjour Monsieur Devos,   Nous revenons vers vous dans le cadre de votre demande de documents sur le traitement et la collecte de données personne...
Contrat d assurance
Réponse par Commune de Stoumont à Joel beaupain le .

En attente d'une demande de reconsidération

Monsieur Beaupain, Veuillez trouver, en fichiers attachés, le courrier de réponse à votre demande ainsi que ses annexes. Cordialement, Sébastien PO...
Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant.   Cordialement.   PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...
Chère Madame, Nous faisons suite à votre e-mail du 16 mars dernier relatif à une demande d’accès aux décisions et registres sur les dispositifs de su...