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Pièces comptables 2023 à propos du Château du bois.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour Monsieur Evrard,
Suite au courriel de Monsieur Paquet ci-dessous, souhaitez-vous vous
désister du recours n° 423 ?
D'avance, je vo...
Rapports, études, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En attente de classement
Madame Libion,
Le Collège communal vous prie de trouver les éléments de réponse à votre demande :
Les normes cyclables du SPW
• Réponses :
o Les r...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Comme indiqué précédemment, je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra sta...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Vos informations ne sont pas du tout conformes à la réalité.
La commune de Nassogne a entré un projet s'intitulant 'camping-car park' dans l...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
En pièce jointe l'échange de mail concernant cette demande, où vous indiquez passer par Transparencia.
Dès lors, nous attendions le...
Bonjour Alain,
Il s'agit de cette taxe, votée par le conseil en 2019 (également en annexe) : https://www.nassogne.be/ma-commune/services-communaux/fi...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
- copie du préparatif de séance (= copie des projets de délibérations) de l...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Bonjour,
Comme cela a déjà été mentionné précédemment, le dossier est actuellement entre les mains du Conseil d'Etat pour un recours d'une société év...
Bonjour Monsieur,
Comme déjà indiqué, aucun document n'a été rédigé à la suite de cette rencontre. Le Collège informera la population.
Par ailleurs,...
Demande de l'avis juridique reçu.
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Deuxième demande d'un extrait de PV du Collège du 23 octobre 2023 à propos du repas d'après vente de bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Vous trouverez en annexe copie de ladite délibération.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général...
------- Message transféré
Nassogne, le 23 avril 2024
Prminee de
Luxembourg
COMMUNE
(le
NASSOGtNI,
Monsieur Alain EVRARD
Rue Pirette, 4
6953 Masbourg...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de document ayant trait au point 14bis du Conseil Communal de ce 10 juillet 2023
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Commune de Nassogne,
Pouvez-vous m’envoyer, en réponse à cet email, une copie électronique des délibérations du conseil communal de ce 10 juill...
Liste des personnes engagées par la commune et le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
En pièces jointes, suite à l'avis de la CADA, la commune de Nassogne a
fourni les documents demandés
-----
Alain,
Après réponse de la CADA et anal...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre nouvelle demande sera traitée au Collège du 8 avril 2024.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur gén...
Demande de documents ayant trait à la réparation du réseau de chaleur de Nassogne (N°8438 du 4/11/2021)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recon...
Demande de documents
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Nassogne,
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'...
Demande de documents suite au conseil communal du 26 mai 2025
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Commune de Nassogne,
Je me permets, en vertu du droit d’accès à l’information administrative, de solliciter plusieurs documents en lien avec la...
Objet : Demande d’informations – Projet de création d’un site de padel à Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Merci pour le rappel.
En pièce jointe le document.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place co...
Bonjour,
Comme il a déjà été mentionné, il s'agit de documents contenant énormément de données à caractère personnel.
Nous estimons donc que d'une...