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Registre de sécurité des écoles de Watermael-Boitsfort
Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
En réponse à votre demande du 19 octobre dernier, envoyée à partir du site
transparencia.be, j'ai le plaisir de vous communiquer les i...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Leuze-en-Hainaut à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame Hardy.
Voici pour votre parfaite information.
Cordialement,
De : Aurelie Jean <[adresse email]>
Envoyé : jeudi 17...
Montant du jeton de présence + frais/avantages conseiller communal/cpas/police
Réponse par Commune de Sprimont à Wéry Arnaud, journaliste à l'Avenir le .
En attente de classement
Monsieur,
Veuillez trouver en annexe le rapport de rémunération et le rapport des
remboursements consentis, approuvé par le conseil communal le...
Notes explicatives du prochain conseil communal du 17/12/2018
Réponse par Commune de Saint-Josse-ten-Noode à claude archer le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de trouver, en pièce jointe, les notes explicatives du
Conseil de ce 17.12.2018.
Je vous en souhaite bonne réception....
Conseil communal - séance du lundi 17 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
14 décembre 2018 et le fichier demandé.
Nous v...
registre de sécurité des écoles d'Anderlecht
Réponse par Commune d'Anderlecht à claude archer le .
Refusé
Bonjour,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Nous l'avons transmis au Service adéquat pour suite voulue.
Bien à vous.
Informatie In...
registre de sécurité des écoles de Ganshoren
Demande envoyée à Commune de Ganshoren par claude archer le .
En retard depuis longtemps
"En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse ema...
Registre de sécurité des écoles de jette
Demande envoyée à Commune de Jette par claude archer le .
Refusé
"En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse ema...
Registre de sécurité des écoles de Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
"En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électronique via cette même adresse ema...
Registre de sécurité des écoles d'Ixelles
Demande envoyée à Commune d'Ixelles par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Commune d'Ixelles,
"En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électro...
Travaux publics 2001-2016
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par Isabelle Rosin le .
En attente de classement
Chère Commune d'Anderlecht,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie sous forme électroniq...
Registre des travaux publics - Koekelberg
Demande envoyée à Commune de Koekelberg par Saadi Bensamoun le .
En retard depuis longtemps
A l'attention de l'administration communale de Koekelberg
Cher Madame, cher Monsieur,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'admi...
Inventaire amiante, registre de sécurité incendie, registre de conformité gaz et électricité pour l'Athenee Royal Leonardo Da Vinci situé à Anderlecht.
Demande envoyée à Commune d'Anderlecht par TRAPASSO le .
En attente de classement
Cher/Chère Commune d'Anderlecht,
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Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Yves Coudron le .
En attente d'une demande de reconsidération
Geachte Gemeente Sint-Lambrechts-Woluwe,
Geef dit door aan de persoon die belast is met verzoeken in het kader van de Wet openbaarheid van bestuur....
Listes des ASBL communales et para-communales, liste des subsides numéraires et non numéraires ainsi que la convention détaillant l'objet du subside.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
Abouti partiellement
Madame CHEYRELS,
Pour réception.
Belle journée
-----Message d'origine-----
De : Cheyrels [mailto:[FOI #711 email]]
Envoyé : lundi 30 avril 2018 21:38...
Conseil communal - séance du lundi 1 avril 2019 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier du
26 mars 2019 et le fichier demandé.
Nous vous...
Demande de communication — Rapport d'activités 2025 de la Commission Consultative Communale des Aînés (CCCA) — Conseil communal du 30 mars 2026
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Eude d'incidence environnementale ; demande de permis d'urbanisme
Réponse par DGO4 - Aménagement du territoire et urbanisme (LIEGE 1) à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
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Envoyé : mercredi 17 septembre 2025 10:45
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<[adresse email]>
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Statut du personnel de la Ville de Charleroi
Réponse par Ville de Charleroi à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour,
Suite à votre demande, veuillez trouver ci-annexé les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous
Christophe Mant...
Demande de transmission des échanges avec le CGT concernant le camping Monseu
Réponse par Commune de Nassogne à Nebgen Liliane le .
Abouti
Madame Negben,
Vous trouverez en annexe un courrier que vous adresse le Collège, ainsi
que ses différentes annexes.
Puis-je vous demander de b...
Liste des ASBL subsidiées par le programme de cohésion sociale
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .
Réponse inattendue
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite obtenir, sous forme électronique...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande envoyée à Commune d'Etterbeek par AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Cher/Chère Commune d'Etterbeek,
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie, sous forme élect...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame,
Je suis une collaboratrice de Mme El Hamidine, Bourgmestre ff de Forest.
Je vous remercie pour votre courriel dont j'ai pris connaissa...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par Yves Coudron le .
En attente d'une demande de reconsidération
Geachte Gemeente Sint-Lambrechts-Woluwe,
Geef dit door aan de persoon die belast is met verzoeken in het kader van de Wet openbaarheid van bestuur....