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Copie cahier des charges annexé acte de vente du Camping
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Suite à la demande de reconsidération, Le 23 Août 2019 la ville de
Neufchâteau a enfin délivré par mail privé le document demand...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Délibérations du Conseil Communal de 2006 à ce jour, y compris celles prises à huis clos - Coordonnées du Fonctionnaire désigné par le Conseil Communal, chargé de la réalisation de l’information.
Réponse par Ville de Verviers à Cheyrels le .
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Voici les délibérations des 29 janvier et 26 février 2018.
Les procès-verbaux correspondant sont consultables ici : http://www.verviers.be/administrati...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 18 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail...
Conseil Provincial - Séance du 30 novembre 2017 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien p...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Comme suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joints :
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Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Vaux-sur-Sûre à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en pièce jointe le document.
Meilleures salutations,
Elodie GILLET
Directrice financière
Administration communale...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Herbeumont à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en annexe l’analyse financière comparative et personnalisée
de la Commune d’Herbeumont.
Cordialement,
N...
Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives
Réponse par Ville de Châtelet à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Veuillez trouver en pièces jointes, l’ordre du jour complet de la séance
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Statistique 2017 relatif à la taxe de séjour
Demande envoyée à Ville de Neufchâteau par Demarche le .
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Monsieur le Bourgmestre,
Le règlement-taxe de séjour voté en séance de Conseil le 24 novembre 2016 stipule que les propriétaires de logement de touri...
Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise
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Chère Madame,
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Monsieur le Bourgmestre,
Le règlement-taxe de séjour voté en séance de Conseil le 24 novembre 2016 prévoyait qu’un premier relevé des nuitées données...
Conseil communal - Séance publique du 31 mai 2021 - Projets de délibération et notes explicatives
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Nous accusons bonne réception de vos e-mails des 27.05.2021 et 07.06.2021
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Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
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Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
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Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
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Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
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Abouti
Monsieur,
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PV de la séance publique des Conseils communaux de Saint-Nicolas postérieurs à 2018
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Cheyrels le .
Abouti
MESSAGE n°2.
Bonjour,
Vous trouverez dans ce message et dans les messages qui suivent, les
documents transmis le 20 octobre 2020 par la Co...
Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)
Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous
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Ce mail sera suivi par 6 autres mail...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Réponse par Commune de Stoumont à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CABLYN <[FOI #4...
Demande de copie des documents relatifs au point 30 du conseil communal du 25/06/2018 - "Dpt. Direction générale - Patrimoine - Régie Foncière Hutoise - Rapport d'activité"
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Je vous joins le point 30 relatif "Dpt. Dir...
Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin
Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Vous trouverez en annexe les documents demandés (qui sont déjà publié sur notre site internet, dans la rubrique "Vie politique - Con...
Dossier Près la Tour : Compromis de vente et bail (ou des baux) emphytéotique(s)
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En réponse à votre demande formulée auprès de Monsieur Michel Borlée,
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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
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