Demandes similaires à 'Demande de copie de la conventions de jumelage entre Berkane et saint Gilles' (page 9)
Délégation COP27
Réponse par Zakia Khattabi Ministre du Climat, de l’Environnement, du Développement durable et du Green Deal à Ibrahim Rs le .
Abouti partiellement
De : [1]Pierre Kerkhofs (SPF Santé Publique - FOD Volksgezondheid)
Envoyé le :mercredi 30 novembre 2022 09:47
À : [2]Ibrahim Rais
Cc : [3]MAZIJN Ber...
Lijst van kruispunten gelegen op gewestwegen, die volgens de stad met voorrang moeten behandeld worden,
Réponse par Ville d'Anvers à Thomas Goorden le .
Abouti
Geachte heer Goorden
De verkeerspolitie en de mobiliteitsdienst plannen minstens één keer per
jaar een overleg in met het Agentschap Wegen en Ve...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe le listing des
logements inoccupés pour les années 2019 à 2022.
Je vous sou...
Contrats PFIZER - Vaccins anti-covid - version signée par la Belgique
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
Refusé
Cher,
Vous trouverez ci-joint la réponse à votre question.
Bien à vous,
Matthias Van Veldhoven
Legal Counsel | DGGS | Legal Manageme...
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 11 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mai...
Cadastre logement inoccupé et insalubres
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Complémentairement au mail vous envoyé en date du 19 janvier dernier, nous
vous transmettons les documents sollicités, à savoir...
Mandaten en vergoedingen aan bestuurders in opdracht van de gemeente Elsene voor de jaren 2014-2015-2016
Réponse par Commune d'Ixelles à Nina Verhaeghe le .
Abouti partiellement
Geachte mevrouw,
In de bijlage vindt u de gevraagde documenten.
Wat de jaarverslagen van de gemeente betreft bevestigen wij dat ze wel
deg...
Mission confiée à Idea Consult pour le redéploiement du site : Domaine de Lonchamp
Réponse par Commune d'Ixelles à Hans le .
Abouti
Pour republication sur ma demande Transparencia
«[1]https://transparencia.be/request/mission_confiee_a_idea_consult_p »
La commune m’a communiqué...
Conseil Provincial - Séance du 25 janvier 2018 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Conseil Provincial - Séance du 25 novembre 2018 - Projets de délibération
Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le .
Abouti
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de La Louvière à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Votre demande d'information sur les dispositifs de surveillance de la
commune via le site Transparencia du 12 mars 2022 a rete...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de STOUMONT
Réponse par Commune de Stoumont à CABLYN le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver, en annexe, la réponse de la Commune de Stoumont.
Cordialement,
-----Message d'origine-----
De : CABLYN <[FOI #4...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de La Louvière à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce
jointe, le courrier de réponse de la Ville de La Louviè...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de La Bruyère à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour
Je vous prie de trouver ci-joint la dernière analyse de nos comptes et
budgets établie par Belfius, malheureusement seulement en PDF.
Belle...
Transparence des mandats : liste des mandats désignés par le conseil communal
Réponse par Commune d'Etterbeek à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Cher Monsieur Van Gheluwe,
Je me réfère à vos différents mails et vous prie de trouver, en annexe, la
liste de l’ensemble des mandats désignés p...
Monsieur Seïdoff,
Vous trouverez en pièce jointe le Registre (année 2018) des demandes
écrites de documents administratifs introduites auprès de l...
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Gembloux à Mia Salou le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à nos échanges, je vous invite à trouver les informations demandées
en annexe.
Je reste à votre disposition pour t...
Monsieur MOCHNIEJ,
Nous revenons vers vous concernant votre de documents administratifs
concernant la démolition de bâtiment de la SNCB entre l’...
Conseil communal - séance du 11 septembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 septembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Règlement communal & autorisations marchands ambulants glaces/gaufres - Ixelles
Réponse par Commune d'Ixelles à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Bonjour,
Vous trouverez ci-joint le règlement communal relatif à l’exercice et à
l’organisation des activités ambulantes sur les marchés publics...
Aides aux auto-écoles et organismes d'aide à la conduite
Message de suivi envoyé à CPAS de Charleroi par André Yinda le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Eric Massin
Président du CPAS
Monsieur,
J'ai bien reçu les documents transmis en date du 17 octobre 2017 et je vous en remercie. A la le...
Demande du résultat d'un contrôle de l'inspection du bien-être de Liège
Demande envoyée à Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale par Fafchamps Jean le .
Abouti
Je suis conseiller communal à Pepinster. Les travaux dont le maître d’œuvre est la commune doivent respecter les règles en matière de sécurité. Notamm...
Nourriture collège des Bourgmestres et échevins Koekelberg
Réponse par Commune de Koekelberg à Kevin Meyvaert le .
Abouti
Bonjour Monsieur Meyvaert,
En réponse à vos questions sur :
1. Les budgets alloués à la nourriture durant les collèges des Bourgmestres et Échevins....