Demandes similaires à 'Demande de copie de la conventions de jumelage entre Berkane et saint Gilles' (page 8)
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de La Louvière à Cédric PETIT, journal lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
J'accuse bonne réception de votre courriel du 19 août 2021 - Demande au
nom de la Liberté d'accès à l'information - Enquête Vif...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Pierre par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages (au nom de la commune ou de son...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Voici les informations / documents complémentaires demandés :
- je vous confirme que les travaux de désamiantage de la chaufferie et de...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages (au nom de la commune ou de son a...
Liste des subsides attribués par la ville de La Louvière en 2019-2020
Réponse par Ville de La Louvière à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour Madame Salou,
Suite à votre demande et conformément à la décision du Collège communal
prise en sa séance du 07 juin 2021, j'ai le plaisir de...
Demande de la liste du patrimoine artistique complet de la commune de Ganshoren
Réponse par Commune de Ganshoren à AZOUZI Mohamed le .
Refusé
Bonjour Monsieur Azouzi,
Nous accusons bonne réception de votre demande d’obtention d’ une copie de
la liste complète et détaillée de l’entièret...
Achat de vaccins anti-covid - membres des comités d'experts et de négociation
Réponse par Service public fédéral Santé publique, Sécurité de la Chaîne alimentaire et Environnement à Frederic Baldan le .
En retard depuis longtemps
Cher Monsieur Baldan,
Conformément à l’article 8, § 2 de la loi relative à la publicité de l’administration du 11 avril 1994, vous pouvez adresser une...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Ville de Charleroi à claude archer le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande.
J'ai le plaisir enfin de vous faire parvenir le tableau relatif au frais de voyages...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Tubize à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame,
Nous faisons suite à votre mail du 22 avril relatif à une demande d'accès à la liste des subsides attribués par la Ville/commune en 201...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Verlaine à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Je vous transmets, en annexe, les documents concernant le marché public
passé en séance publique du Conseil communal pour les...
Monsieur,
Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x)
document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Réponse par Commune de Ganshoren à Camille Coomans le .
Abouti
Cher Madame,
Nous vous remercions pour votre mail du 9 juin dernier et vous informons que durant la législature qui se termine aucun frais de voyage n...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Tournai à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame Hardy,
Pouvez-vous nous envoyer la demande officielle adressée à l'Administration communale le 12 mars 2022 ?
Je vous remercie d'avance.
Bien...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Quaregnon à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour Madame Joly,
Après vérification, il s’avère que votre commune avait seulement accusé
réception de notre demande en 2022 (par mail de Mad...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Koekelberg à Camille Coomans le .
Abouti partiellement
Madame,
Nous avons l'honneur de mettre à disposition toutes les informations relatives à la transparence des mandats sur notre site communal dont voic...
Statistieken geslachtsregistratie gevangenissen
Réponse par SPF Justice : Service Public fédéral Justice à Camille Monsieur le .
En attente de classement
Geachte
Uw mail werd overgemaakt aan de Centrale dienst voor gevangenissen
([1][adresse email]) ter behandeling. Dit voor uw informatie
Me...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions échevins et accompagnants
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par Camille Coomans le .
En retard depuis longtemps
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau les frais de voyages et leurs justificatifs (au nom de la commune...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande envoyée à Ville de Wavre par Camille Coomans le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Wavre,
Bonjour,
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages (au nom...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Demande envoyée à Bruxelles Propreté par Collectif du bempt le .
En retard depuis longtemps
A des fins de transparence et d'information du public, nous demandons à Bruxelles Propreté de rendre public tous les documents administratifs ainsi que...
Bilan comptable et compte de résultat de 2022 de la Commune de Tournai
Réponse par Ville de Tournai à CABLYN le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre demande.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Camill...
Dernière Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius ?
Réponse par Ville de Tournai à Xavier Delplanque le .
Refusé
Monsieur Delplanque,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du
7 août 2024.
Je vous en souhaite bonne réc...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Tournai à Xavier Delplanque le .
Refusé
Monsieur Delplanque,
Il vous plaira de trouver, en pièce jointe, la réponse à votre courriel du
7 août 2024.
Je vous en souhaite bonne réc...
Vente de gré à gré parcelle AN 88 4B
Demande envoyée à Commune de Berloz par Vosse le .
En attente de classement
Je souhaiterais avoir des réponses sur le terrain AN 88 4b
1 La délibération du Conseil communal autorisant la vente,
Le prix de vente et l’évaluati...
Objet : Demande d'accès à la liste des défunts de votre commune
Réponse par Commune de Tellin à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Bonjour,
Je vous prie de trouver en pièces jointes les listes des défunts par cimetière.
Je vous en souhaite bonne réception.
Cordia...
Monsieur,
A la suite de votre de demande introduite via « Transparencia », veuillez
trouver ci-joint :
• Un courrier de réponse ;
• Les annex...