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Cher/Chère Daphnee Cordier,
A ma demande précédente de recevoir le PV de cette réunion du 16 janvier 2020, j'ai reçu la réponse suivante:
"En ce qui...
Mons Passage du Centre Fonds Feder
Réponse par Région wallonne : Département de la Coordination des fonds structurels à pierette jouret le .
Abouti
Bonjour
Voici la fiche-projet sollicitée.
Elle n'a fait l'objet d'aucune modification en 2019.
Je vous invite à adresser vos demandes directement à la...
Statuts de la régie communale autonome de Mons-Capitale
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Je vous prie de trouver, ci-joints, les éléments de réponse à votre
courriel du 21 janvier 2018.
Cordialement,
Sabrina Bellanca...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
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Bonjour,
voici :
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annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
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Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Commune de Saint-Gilles à Camille Coomans le .
Refusé
Chère Madame Coomans,
Nous faisons suite à votre demande de communication de documents du 9 juin
2018.
Nous vous prions de trouver en annexe:
-cop...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
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Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
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Nomination Directrice générale Actiris - rapports jury
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Refusé
Monsieur Rais,
Nous vous revenons concernant votre courriel, ci-dessous, du 5 janvier
2023.
Vous voudrez bien trouver en annexe :
• ...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Publicité active : séance du Conseil communal du 9 décembre 2019 : adoption d'actes administratifs
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes, notre courrier
du 24 décembre 2019 ainsi que les fichiers demandés...
Audit évaluation Services Vétérinaires
Réponse par AFSCA - Agence fédérale pour la sécurité de la chaîne alimentaire à Sizaire le .
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Bernard,
Tu trouveras en annexe le rapport d’audit PVS réalisé en 2012.
Je rappelle et insiste sur le fait que suite à cet audit des correc...
Comptes et budgets de la Ville de Verviers et de la Zone de Police Vesdre pour la législature en cours (2012 à ce jour)
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Abouti
Mme Cheyrels,
Bonjour,
Veuillez trouver, en plusieurs envois distincts, les Comptes et Budget de
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Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Réponse par Ville de Namur à Camille Coomans le .
Abouti
Madame,
Nous faisons suite à votre demande du 09 août 2018 concernant les frais de
voyages et rapports de missions des Echevins et accomp...
conseil communal de juin : Projets de délibérations publics note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à claude archer le .
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Voici les documents reçus hier, 6 jours avant le prochain conseil communal
!
Bravo à la commune Saint-Nicolas pour ce beau geste , qui cette fois no...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
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Monsieur,
Comme je vous l'ai expliqué dans mon courriel du 7 juin dernier, il vous est
tout à fait possible d'obtenir ces documents (moyennant, le cas...
Conseil Provincial - Séance du 29 mars 2018 - Projets de délibération et notes de synthèse
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CONSEIL PROVINCIAL
___________
Proposition de résolution relative à la première modification budgétaire 2018 – MB1
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Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
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Chère Madame,
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Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
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Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
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Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Ville de Gembloux à Cédric PETIT, journal lesoir le .
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Madame, Monsieur,
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Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
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Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
Statut du personnel de la Province du Hainaut
Réponse par Province du Hainaut à Ariane Thiébaut le .
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Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le règlement
administratif et pécuniaire du personnel non-enseignant pr...
Enquête du Soir et du Vif : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes
Réponse par Ville de Fleurus à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
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Monsieur Lorent,
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir prendre connaissance du courrier qui vous est
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Centre scolaire Eddy Merckx : conformité incendie/amiante/gaz/électricité : derniers rapports
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à claude archer le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 1er juillet dernier relative à l’obtention d’une copie des documents suivants :
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Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune d'Oupeye à Mia Salou le .
Abouti
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