Demandes similaires à 'Demande de copie de la conventions de jumelage entre Berkane et saint Gilles' (page 20)
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Grâce-Hollogne à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Bonjour,
Je vous confirme la bonne réception de votre courriel ci-dessous.
J’en ai assuré le transmis auprès de notre Direction générale po...
Organigramme actualisé du personnel de la Ville de Verviers
Message de suivi envoyé à Ville de Verviers par Cheyrels le .
Abouti partiellement
Madame Knubben, Directrice générale f.f.,
Madame Moxhet,
Merci pour votre réponse.
Nous attirons votre attention sur le fait que vos services ont...
Demande de rectification de la facture déchets – Réf. 6210 2025 01 – Art de rôle : 006143 2024PU 01
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Flémalle par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Merci de bien vouloir transférer cette demande à la personne en charge des demandes d'accès à l'information publique.
J'écris pour demander une recons...
Incohérence entre la pratique judiciaire et les principes stratégiques du SPF Justice – demande de réexamen du dossier n° 2025/AL/442A
Demande envoyée à SPF Justice : Service Public fédéral Justice par Kapata Patricia le .
Refusé
À l’attention de Madame la Présidente par intérim du Comité de direction
du Service public fédéral Justice (SPF Justice).
À Madame Mathilde Steenber...
Serre urbaine Bockstael Laeken -atelier thématique 17/10/2018
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Dans le cadre du Contrat de quartier Bockstael, un atelier thématique pour une serre urbaine aux abords de l'ancienne Gare de Laeken se serait tenu le...
Ontwerpbesluiten online te raadplegen vóór elke gemeenteraad + toelichting /bijlagen
Réponse par Commune d'Erpe-Mere à Charlotte Deprez, journalist bij Apache/Bruzz le .
En attente de classement
Minister Vincent Van Peteghem huldigt onze gloednieuwe demo tuinkantoor en
zorgwoning in op maandag 21 oktober.
...
Monsieur,
Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions adressées à la Ville
de Namur le 19 mars dernier, via la plateforme Transparencia...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Saint-Nicolas à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez dans le fichier ci-joint les informations demandées (pour
2019 et 2020).
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,...
Contrat de quartier Bockstael -PV serre urbaine atelier 15/06/2021
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
En date du 15/06/2021 la Ville de Bruxelles a organisé un atelier participatif sur une éventuelle future serre urbaine aux 'Abords de l'ancienne Gare d...
Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson -documents/PV/compte-rendus CRDT & Atelier de travail
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par CEDRIC DARTOIS le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je fais suite au projet Contrat de rénovation urbaine 8 Stephenson qui concerne également une partie de Laeken.
Un atelier de tra...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021
Réponse par Ville de Limbourg à Patrick Installé le .
Abouti
Un grand merci à la ville de Limbourg pour l'envoi de ses 37 projets de
délibérations de mai 2021 re-publiés ici.
1) Pourriez-vous également nous fo...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de Namur à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Vous trouverez ci-dessous les réponses aux questions adressées à la Ville
de Namur le 2 juin dernier, via la plateforme Tran...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rebecq à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe la réponse de la commune de Rebecq à vos
sollicitations par mails du 12 août 2024...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Viroinval à Durvaux Daniel le .
Abouti partiellement
Monsieur DURVAUX,
Comme demandé, vous trouverez en fichier attaché, le document presse rédigé pour le Conseil Communal du 31 mai dernier.
Cordialeme...
Gare de COURCELLES-Motte, désaffectée scandaleusement depuis des années.
Demande envoyée à Commune de Courcelles par Roger ROMAIN a/conseiller communal le .
En attente de classement
À quand la réalisation du dernier projet annoncé il y a déjà 2-3 ans par la majorité actuelle de mise à la disposition de certains locaux réaménagés et...
Derniers budgets et comptes communaux détaillés
Demande envoyée à Commune de Bernissart par Quentin Meunier le .
Refusé
Je suis un habitant de Blaton et, depuis ce mois de juin, j’ai le plaisir de participer à la Commission Locale de Développement Rural (CLDR) de Berniss...
Copie du Règlement d'ordre intérieur (ROI) du Conseil Communal
Réponse par Ville de Huy à Frederic Baldan le .
Abouti
Voici le document.
Michel Borlée
Directeur général de la Ville de Huy
Grand-Place 1 4500 Huy
Tél. :085/217 821
Gsm : 0475/912 963
Fax : 085/ 236...
Demande concernant les contrats de quartier/contrats de quartier durables
Demande envoyée à Commune de Saint-Josse-ten-Noode par AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
En vertu de l'ordonnance régionale sur la publicité de l'administration, je souhaite recevoir copie, sous forme électronique via cette même adresse ema...
Subsides octroyés en 2017
Demande envoyée à Ministre Carlo Di Antonio par Christophe Van Gheluwe le .
Refusé
Cher Ministre Carlo Di Antonio,
En application de la législation sur la Publicité de l'administration et de l'article 32 de la Constitution belge, j...
Budget alloué par projets pour la prévention du sans-abrisme en région bruxelloise 2018-2022
Demande envoyée à Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et de la Démocratie participative par José Parades le .
En attente de classement
Cher Ministre Alain Maron du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de la Transition climatique, de l'Environnement, de l'Energie et...
Demande d’information relative aux prestations juridiques du cabinet de Me Marc Uyttendaele (2018–2024)
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Philippe Allard le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Je me permets de solliciter quelques précisions concernant les relations contractuelles éventuelles entre la Ville de Bruxelles et...
Avancement projet Habitat Vert - Bois de Thy Laneffe - utilisation des subsides
Message de suivi envoyé à Ville de Walcourt par abbenbroek le .
Abouti
Cher/Chère Audrey Dannevoye,
Je vous remercie de votre retour par mail, lequel a retenu toute mon attention.
Dans ce dernier, vous communiquez que l...
Demande d’informations administratives et commerciales concernant un contrôle routier effectué à Flémalle Grande
Demande envoyée à Zone de Police Flemalle (ZP 5282) par Kapata Patricia le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Zone de Police Flémalle (ZP 5282),
Monsieur le Chef de Police,
Le 11 août 2025 vers 13h30, deux agents de la Zone de Police de Flémalle...
Offre soumise par l’Union Saint Gilloise pour son projet de stade
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Voici le dernier échange de courriers concernant l’offre soumise par la
RUSG à la commune de Forest, dans le cadre du projet d...
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Commune de Flémalle à Mia Salou le .
Abouti
Bonjour,
En réponse à votre requête, vous trouverez ci-joint, un tableau reprenant
les subsides octroyés par la Commune de Flémalle pour l’exerc...