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Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)

Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le 19 mai 2026.

Abouti

Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS Ariane Gillieaux Change manager Senior – avec un focus sur le coaching et la facilitation...

BELIRIS -serre urbaine (1020 Laeken) : PV de réunions/correspondances écrites

Réponse par BELIRIS à CEDRIC DARTOIS le 23 juillet 2021.

En attente d'une demande de reconsidération

Bonjour monsieur Dartois, Le bureau d’études a, lorsqu’il a remis son offre pour le projet de rénovation, proposé une serre urbaine. Ce projet de serr...

Publications des prochains conseils communaux et notes explicatives

Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à parein le 10 novembre 2021.

Abouti partiellement

CONSEIL COMMUNAL DU 25 OCTOBRE 2021 Ordre du jour La séance est prévue à 18 h30. ORDRE DU JOUR SÉANCE PUBLIQUE 1. Administration générale - Approuv...

CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes

Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le 27 septembre 2021.

Abouti

Mesdames, Messieurs, Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service "Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...

notes explicatives + Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021

Réponse par Ville de Dinant à claude archer le 21 juin 2021.

Abouti

Monsieur Archer, Nous avons traité votre demande. Veuillez trouver, en annexe, la décision de notre Collège communal ainsi que le PV de la séance pub...

Comptes et budgets du CPAS de Verviers de 2018 et 2019

Réponse par CPAS de Verviers à Cheyrels le 28 février 2020.

Abouti

Bonjour, Voici les documents pour l’année 2018 qui ont été transmis par le CPAS de Verviers à la demanderesse. Bien à vous, Christophe V...

Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)

Réponse par Ville de La Louvière à Nicolas Marakakis le 3 juillet 2023.

Abouti

Monsieur Marakakis, Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez fait une demande d’interpellation auprès des services...

Justificatifs des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le conseil communal depuis 2006

Réponse par Commune d'Etterbeek à Aurélie Fogli le 12 juillet 2017.

Abouti

Chère Madame, Nous avons bien reçu votre courriel relatif à la justification des rémunérations/frais/avantages des mandats désignés par le Conse...

Rapport 2018 et plans de gestion (Liège et Verviers)

Réponse par CRAC - Centre Régional d'Aide aux Communes à Christophe Van Gheluwe le 25 novembre 2020.

Abouti

Madame, Monsieur,   Veuillez trouver en annexe, le courrier du Centre mieux référencé sous objet. Ce mail sera suivi par 6 autres mail...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Jemeppe-sur-Sambre à claude archer le 18 juin 2021.

En attente de classement

Bonjour Monsieur ARCHER, En écho à votre demande, vous trouverez en pièce jointe les projets de délibération liées à la séance du Conseil communal du...

Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018

Réponse par Ville de Tournai à claude archer le 27 octobre 2018.

Abouti

Bonjour, Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...

Enquête du Vif et du Soir : projets de délibérations du conseil communal, notes explicatives des points à l’ordre du jour et annexes

Réponse par Commune d'Esneux à David Leloup, ULG le 1 septembre 2021.

Abouti partiellement

Madame, Messieurs, Votre message m’est bien parvenu et a retenu ma meilleure attention. Je n’ai pas eu le temps de pouvoir vous répondre plus rapidem...

Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants

Réponse par Commune de Watermael-Boitsfort à Camille Coomans le 9 juillet 2018.

Abouti

PROGRAMME FEDERAL DE COOPERATION INTERNATIONALE COMMUNALE Phase 2014-2016 RDC Rapport...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Pont-à-Celles à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 6 septembre 2021.

Abouti

Madame, Monsieur, Je prends connaissance de votre courriel du 19 août 2021 relatif à l’objet susmentionné. Vous trouverez en annexe : - ...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Commune de Juprelle à Ligue des Droits Humains le 25 septembre 2024.

Abouti

Madame la Conseillère juridique, Tel que convenu dans mon précédent courriel, je vous prie de trouver, ci-annexés, les différents documents sollicités...

Demande d'information sur les systèmes de surveillance et la SMART CITY bruxelloise

Réponse par CIRB - Centre d'Informatique pour la Région Bruxelloise à Ligue des Droits Humains le 27 janvier 2023.

Abouti partiellement

Chère Madame, Nous venons vers vous pour concernant votre demande relative à la communication de documents, formulée conformément au droit à la transpa...

Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune

Réponse par Ville de Tubize à Ligue des Droits Humains le 1 octobre 2024.

En attente de classement

Madame, Monsieur, Veuillez trouver en annexe un courrier vous concernant. Cordialement. PS: toute réponse doit être adressée à l’adresse...

Copie de la note de synthèse explicative : conseil communal de mai/juin

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à parein le 28 juillet 2022.

Abouti

COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...

Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives

Réponse par Commune de Molenbeek-Saint-Jean à Thierry Denoël, journaliste au Vif le 28 juillet 2022.

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COMMUNE DE MOLENBEEK-SAINT-JEAN GEMEENTE SINT-JANS-MOLENBEEK CONSEIL COMMUNAL DU 23 JUIN 2021 GEMEENTERAAD VAN 23 JUNI 2021 REGISTRE REGISTER Présen...

Conseil Provincial - Séance du 21 décembre 2017 - Projets de délibération

Réponse par Province du brabant wallon à Hadrien G. le 21 décembre 2017.

Abouti

Monsieur, Votre courrier électronique relatif à une demande d’accès au(x) document(s) administratif(s) visé(s) sous rubrique nous est bien parve...

Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives

Réponse par Commune de Manage à claude archer le 23 juin 2021.

Abouti

Voici les documents préparatoires au conseil communal de Manage.du 22 juin 2021 Un grand merci à l'administration de Manage. Comme les documents ne...

Statut du personnel de la Ville de Tournai

Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le 21 novembre 2018.

Abouti

Madame Thiébaut, Suite à votre demande du 14 novembre dernier vous trouverez, en annexe, les statuts administratif et pécuniaire du personnel no...

Absence de réponse à nos courriers - absence de possibilité d'obtenir un avis d'un CCBB depuis le mois de mai.

Réponse par Comité Consultatif de Bioéthique de Belgique (CCBB) à "Les 100 Franchimontois" le 2 septembre 2023.

En attente d'une demande de reconsidération

Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour le CCBB Transparencia CCBB [1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie...

Nouveau Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.)

Message de suivi envoyé à Zone de Police Vesdre (Verviers-Dison-Pepinster) (ZP 5289) par Christophe Van Gheluwe le 3 mai 2019.

Abouti

Madame Garot, Merci pour la transmission rapide des documents. Il y a manifestement une erreur de le nouveau Règlement d'Ordre Intérieur (R.O.I.)....

Avis du 22/04/2013 du Comité de gestion de l’Office national des Pensions

Message de suivi envoyé à Service Fédéral des Pensions par Christophe Van Gheluwe le 10 juin 2021.

Abouti

Madame Milde, Bien qu'il ne réponde pas à ma demande, je vous remercie pour la transmission d'un copier-coller d'un extrait du PV du Comité de gestio...