Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception'
Objet : Demande officielle de communication de documents
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
Le budget n'est pas encore revenu de la tutelle. Nous sommes aussi confrontés à des délais administratifs.
Cette demande ne fait que...
Demande d'extrait d'un PV du Collège communal
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de documents à propos de la création d’une aire d’accueil et de services pour camping-car
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Vous trouverez en annexe le dossier de candidature ainsi que le retour du CGT.
A votre disposition pour tout renseignement complémentaire....
Demande de documents
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Bonjour,
Vous demandez un accusé de réception alors que vous avez reçu un mail automatique d'absence et que vous n'avez pas retransféré le courriel ,...
Demande de documents à propos du huis clos du 6 mars 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande. Elle sera traitée lors du Collège du 25 mars.
Bien cordialement,
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Commune de NA...
Demande d'extrait de PV de collège
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée.
Nous considérons dès lors cette demande clôturée.
Bien co...
Visites de votre site Internet
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente de classement
Cher Monsieur,
Une réponse officielle vous a été transmise sur votre adresse mail privée.
Nous considérons dès lors cette demande clôturée.
Bien co...
Bonjour Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre mail, pour lequel je vous remercie.
Sauf erreur de ma part, il n'y avait pas de séance du Consei...
Rénovation énergétique des infrastructures sportives pour le hall de Nassogne
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le Collège a maqué son accord sur votre demande.
Les documents vous seront transférés dans un délai de sept jours ouvrables.
Bien co...
Bonjour Alain,
Nous avons bien reçu tes demandes. Celles-ci concernant le même type de
sollicitation (la transmission d'un dossier urbanistique compl...
Extraits des PV du collège (confinement) : points communaux entre le 18 mars et le 27 avril 2020
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Alain bonjour,
A ma connaissance, il n'y a qu'une seule décision qui a été prise par le
Collège en lieu et place du Conseil, pendant cette période....
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Arrêté ministériel du 06 octobre 2023 annulant la délibération du conseil communal de Nassogne du 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le point sera inscrit à l'ordre du jour du prochain Collège dont l'ordre du jour n'est pas encore fixé, à savoir le 6 novembre 2023....
Bonjour Alain,
Il s'agit de cette taxe, votée par le conseil en 2019 (également en annexe) : https://www.nassogne.be/ma-commune/services-communaux/fi...
Document du Commissariat Général au tourisme
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée lors de la séance du Collège du 26 février 2024.
Bien cordiale...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande du dossier ayant trait à l’installation et l’exploitation d’éoliennes à Bande.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Refusé
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Comme indiqué précédemment, je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra sta...
Demande d'extraits de PV du collège concernant le dossier des congés de l'ancien directeur général
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Le Collège souhaitait attendre le recours de la CADA sur la même question. Ces documents vous parviendront selon la décision 407 de la...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher Quentin Paquet,
La demande a été faite le 25 septembre et votre compte email donne un accusé de réception à la même date !
Je vous prie de cro...
Demande de document ayant trait au point 14bis du Conseil Communal de ce 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Le point étant à huis clos, il n'est pas possible de transmettre les documents.
De plus, le PV n'ayant pas été approuvés, ils ne sont pas e...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à la décision n° 371 de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver, en a...
Demande de documents ayant trait à la réparation du réseau de chaleur de Nassogne (N°8438 du 4/11/2021)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...