Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception' (page 8)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Chastre à claude archer le .
En attente de classement
Bonjour Monsieur
Veuillez trouver en pièces jointes les documents que vous avez demandés.
Je vous en souhaite bonne réception
Bonne journée
Cécil...
Statut du personnel de la Ville de Seraing
Réponse par Ville de Seraing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame,
Je fais suite à vos courriel des 6 et 14 novembre 2018 par lesquels vous sollicitez le statut administratif et pécuniaire du personnel non-ens...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Eglantine Nyssen, journaliste au Vif le .
Abouti
Chère Madame Nyssen,
Bonjour,
Comme sollicité, vous trouverez en pièce jointe les notes explicatives et débats relatifs au Conseil communal du mois d...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Rixensart à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en annexe notre réponse à la
demande de l’asbl « Ligue des droits humains » au sujet des dispos...
Combien a coûté à la commune de Rochefort le changement de nom de la gare de Jemelle
Message de suivi envoyé à Ville de Rochefort par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Noëlle DEMOULIN,
Merci bien pour votre réponse.
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées....
Demande du Slide show à propos de l'eau
Réponse par Ville de Saint-Hubert à Evrard Alain le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur Evrard,
Sauf erreur, je n'avais pas encore transmis la réponse à la demande ci-après.
La voici en annexe.
Bien à vous.
-----...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Seneffe à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Nous faisons suite à votre courrier du 12 mars dernier.
Vous trouverez en annexe, des informations en réponse à vos différentes...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Stoumont à Frederic Baldan le .
Refusé
Monsieur,
Stoumont est une petite commune de +- 3.000 habitants avec peu de moyens et peu de personnel.
Les PV du Conseil sont mis en ligne sur notre...
Monsieur Evrard,
En réponse à votre seconde demande introduite via Transparencia
et réceptionnée le 29 novembre dernier, je vous prie de trouver, ci-...
Procès verbal et ordre du jour du conseil communal 25/10/2019
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Madame,
Je m'étonne de votre courriel. En effet, j'ai apporté réponse à votre
demande, le lendemain de sa réception.
Je vous retransmets donc le c...
CONCERNE : Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune d'Anderlecht à Xavier Counasse, journaliste, lesoir le .
Abouti
Mesdames, Messieurs,
Votre demande initiale du 19 août n'est pas parvenue jusqu'au service
"Assemblées", ce qui est bien le cas cette fois, en ce jo...
Enquête du journal Le Vif : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Dour à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Refusé
Bonjour,
Je vous communique en pièce jointe la décision du Collège communal ainsi
que les notes de synthèse et le délibérations du Conseil du mo...
Contrat(s) entre l'ONE et le cabinet de conseil Edge Consulting (Marie-Pierre Fauconnier)
Réponse par ONE - Office de la Naissance et de l'Enfance à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Copie des documents transmis par l’ONE : Mission_2_AFSCALYS
Ariane Gillieaux
Change manager Senior – avec un focus sur le
coaching et la facilitation...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Forest à Ligue des Droits Humains le .
En retard depuis longtemps
Madame,
Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous un récapitulatif des dispositifs de
surveillance installés sur le territoire communal, avec ment...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune de Dison par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je réitère ma demande vu que je n'ai pas encore eu de réponse.
Pourriez-vous également me donner un accusé de réception.
Demande initiale:
En...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune de Frasnes-lez-Anvaing par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je réitère ma demande vu que je n'ai pas encore eu de réponse.
Pourriez-vous également me donner un accusé de réception.
Demande initiale:
En ce...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Message de suivi envoyé à Commune de Gerpinnes par Mia Salou le .
En attente d'une demande de reconsidération
Je réitère ma demande vu que je n'ai pas encore eu de réponse.
Pourriez-vous également me donner un accusé de réception.
Demande initiale:
En ce...
Bonjour,
Déférant à vos injonctions, je vous prie de trouver en annexe les éléments
sollicités. Ce type de demande, totalement extérieure à la moindr...
Suite de l'audit de sécurité de juillet 2016
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Faisant suite à votre question relative au suivi de l'audit de sécurité
informatique réalisé au CPAS de Nassogne, je vous informe q...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Theux à claude archer le .
Abouti
Monsieur Claude ARCHER,
Comme je vous l'indiquais dans mon dernier mail, le Collège communal de ce 21 juin 2021 a examiné votre demande à la lecture d...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Absence de réponse à nos courriers
Réponse par AVIQ - Wallonie Santé et Handicap à "Les 100 franchimontois" le .
En attente de classement
Voici les fichiers PDF à associer à la demande pour l'AVIQ
Transparencia AVIQ
[1]https://transparencia.be/request/absence_de_reponse_a_nos_courrie_2...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Houffalize à Evrard Alain le .
Refusé
Cher Monsieur,
Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et...
Obtention d'une copie informatique des projets de délibération des points inscrits à l’ordre du jour de la séance publique du conseil communal du 20 mai 2021.
Demande envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .
Refusé
Pouvez-vous me faire parvenir, en réponse à ce message, une copie informatique des projets de délibération des points inscrits à l’ordre du jour de la...