Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception' (page 2)
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Demande de document ayant trait au point 14bis du Conseil Communal de ce 10 juillet 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Bonjour,
Le point étant à huis clos, il n'est pas possible de transmettre les documents.
De plus, le PV n'ayant pas été approuvés, ils ne sont pas e...
Demande de document à propos des primes de "faisant fonction"
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Le point a été porté à l'ordre du jour de la séance du Collège du 23/10.
Pourriez-vous justifié d'un intérêt à obtenir ces données...
Repas d'après vente de bois 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à la décision n° 371 de la Commission d'Accès aux Documents Administratifs, je vous prie de bien vouloir trouver, en a...
Demande de documents ayant trait à la réparation du réseau de chaleur de Nassogne (N°8438 du 4/11/2021)
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
J'accuse bonne réception de votre mail.
Je vous prie de bien vouloir interpeller la CADA, qui pourra statuer sur le harcèlement dont...
Bonjour Alain,
Il s'agit de cette taxe, votée par le conseil en 2019 (également en annexe) : https://www.nassogne.be/ma-commune/services-communaux/fi...
Demande de document du Département des Politiques publiques locales
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Votre demande sera examinée lors de la séance du Collège du 15 avril 2024.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQU...
Demande de document ayant trait au Château du Bois
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Votre courriel nous est bien parvenu. Le point sera à l'ordre du jour du Collège du 26 février 2024.
Bien cordialement,
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Commune de...
Pièces comptables 2023 à propos du Château du bois.
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Votre demande sera traitée au Collège du 29/01.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Pla...
Alain bonjour,
Il s'agissait d'une réunion de travail, pour laquelle aucun procès-verbal n'a été réalisé.
Bien cordialement,
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Commune de NASS...
Toujours à propos de l'enquête Commodo-Incommodo concernant le poulailler de Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher Quentin Paquet,
Merci bien pour la rapidité dans votre réponse.
Pouvez-vous aussi m'envoyer les actes attachés à cette décision et citées dans...
Demande des PV du Collège communal de Nassogne pour 2022 et 2023
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur,
Votre demande sera traitée au Collège du 8 avril.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place com...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Les Bons Villers à Mia Salou le .
Abouti
Chère Madame Salou,
Tout d'abord, je vous prie de bien vouloir m'excuser pour cette réponse tardive.
La réception d'une demande concomitante et sim...
Extrait du PV du 11 juillet 2024
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Elle sera traitée prochainement.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PA...
Alain bonjour,
Je te prie de bien vouloir trouver un courrier que t'adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Nassogne
Quent...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Monsieur Evrard,
Je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe, un courrier que vous
adresse le Collège.
Bien cordialement,
[1]Logo Na...
Enquête publique concernant un poulailler à Grune
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Cher Quentin Paquet,
Pour n'importe quel document officiel, je peux demander à ce que l'on me l'envoie chez moi et, si c'est en version électronique,...
Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Commune de Dour à Mia Salou le .
Abouti partiellement
Bonjour Madame,
Nous accusons bonne réception de votre demande de copie numérique des
projets de délibérations et des notes de synthèse explicat...
Demande de documents à propos du Tour de Wallonie
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Cher Monsieur,
Une réponse vous a été apportée sur votre adresse privée.
Bien cordialement,
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Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur géné...
Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre...
Cher Monsieur,
Il apparait que la décision transmise par le biais de cette plateforme concernait une autre de vos demandes.
Le courrier du Collège e...
Support psychologique MENSURA suite à l'incendie des ateliers communaux — détail des prestations
Réponse par Commune de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur Evrard bonjour,
Les documents vous ont été transmis sur votre adresse de courriel privée.
Ceci clôture positivement la demande.
Bien cordia...
Demande d'accès aux documents administratifs — Captage de Neuve-Fontaine (Forrières)
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Chère Commune de Nassogne,
En application du décret du 30 mars 1995 relatif à la publicité de l'administration et des articles L3211-1 et suivants du...