Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception' (page 18)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Incourt par claude archer le .
Refusé
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Ittre par claude archer le .
En retard depuis longtemps
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Ville de Péruwelz par claude archer le .
Refusé
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune d'Anthisnes par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Chaudfontaine par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Dalhem par claude archer le .
Abouti
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Ferrières par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Demande envoyée à Commune de Fexhe-le-Haut-Clocher par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère [Authority name],
sujet : votre participation au groupe des communes pionnières en matière de transparence des projets communaux. Discussion au...
La déclaration de politique du logement 2018-2024 votée au Conseil communal du 23/09/2019
Réponse par Ville de Herve à Frank Gazzard le .
Abouti
-----Message d'origine-----
De : Frank Gazzard [mailto:[FOI #2090 email]]
Envoyé : mardi 2 mars 2021 14:53
À : .SECRETARIAT <[Herve request email]>
Ob...
Eude d'incidence environnementale ; demande de permis d'urbanisme
Précision envoyée à DGO4 - Aménagement du territoire et urbanisme (LIEGE 1) par Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Cher/Chère DE SAINT-GEORGES Olivier,
Suite a une demande de permis pour un lotissement à Verviers ( ref 2025AO113-DS)et dans le cadre de l enquete pub...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Estaimpuis par Seïdoff Michaël le .
Abouti
Chère Commune d'Estaimpuis,
concerne : copie des projets et votre module imio/iadelib/deliberations.be
Serait il possible de m'éviter de la redemand...
Listing des logements inoccupés et taxes sur les immeubles inoccupés et/ou abandonnés (de 2019 à 2022)
Réponse par Ville de La Louvière à Nicolas Marakakis le .
Abouti
Monsieur Marakakis,
Je vous prie de trouver ci-joints, les documents pour lesquels, vous aviez
fait une demande d’interpellation auprès des services...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Assesse à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Madame bonjour,
Le Collège communal lors de sa séance de ce 04 avril 2022 a pris acte de votre demande et nous a chargés de vous transmettre les info...
Contrat ville de Namur 2 roues Bolt et processus décisionnel de détermination des places de parking 2 roues Bolt devant certaines habitations privées
Message de suivi envoyé à Ville de Namur par Jean Sébastien Jamart le .
Abouti
Le mot de passe pour l'accès aux documents Transparencia26 ne fonctionne pas.
Merci de m'envoyer un mot de passe qui fonctionne.
Je vous prie de cr...
Passage Chambon (1020 Laeken) -réponse d'INFRABEL à la Ville de Bruxelles(2022)
Réponse par Infrabel à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
[1]Infrabel
Halima (Infrabel)
8 avr. 2022, 09:07 UTC+2
Bonjour,
J’ai bien reçu votre message. Je le transmets aussitôt à notre équipe en
cha...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver en
annexe la dernière version de notre profil financier fourni par Belf...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ans à Massenaux Philippe le .
En attente de classement
Monsieur Massenaux,
Suite à votre demande, je vous prie de trouver, en annexe, l'analyse comparative sollicitée.
En vous en souhaite bonne réception....
Liste des subsides attribués par la Ville/commune en 2019-2020
Réponse par Ville de Fleurus à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Comme convenu, je vous prie de bien vouloir trouver, en annexe de la
présente, un courrier qui vous est adressé à la demande du collège...
Bonjour Monsieur,
Voici
-----Message d'origine-----
De : MOTTET <[FOI #2101 email]>
Envoyé : lundi 31 mai 2021 09:49
À : Charlotte Leduc <[adresse...
Conseil communal de mai 2021 : projets de délibérations publics et note de synthèse explicative
Demande envoyée à Commune de Tellin par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Commune de Tellin,
j'ai appris que la commune avait pris l'initiative de demander à l'intercommunale IMIO de faciliter à l'avenir la publicatio...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Plombières à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Le collège communal a examiné avec attention votre demande de communication des projets de délibération du conseil communal du 24 juin 2021...
DEMANDE Détaillée de cic 2022/2026 /saint gilles/berkane
Réponse par Commune de Saint-Gilles à NOUREDDINE EL YAHYAOUI le .
En attente de classement
Monsieur El Yahyaoui,
Je vous prie de trouver ci-joint la réponse suite à votre demande du 13
novembre 2023 via la plateforme Transparencia....
Ordre du jour des conseils communaux de 2021
Réponse par Commune de Braine-l'Alleud à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti
Monsieur Van Gheluwe,
Suite à la décision n°206 de la Commission d'accès aux documents
administratifs, réceptionnée par nos soins en date du 18.10.20...
Clarifications sur la convocation, les numéros de PV et la légalité des actions de la police
Message de suivi envoyé à Zone de Police Flemalle (ZP 5282) par Kapata Patricia le .
Information non détenue
Cher/Chère ZP.Flemalle.ChefDeCorps,
Objet : Clarification du statut légal du commissariat de Flémalle
Monsieur,
Je vous remercie pour votre messa...