Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception' (page 13)
Enquête journal Le Soir
Réponse par Ville d'Ath à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel reproduit infra.
Nous ne partageons pas votre vision de l’arrêt du Conseil d‘Eta...
PV de la Task Force certificats verts
Réponse par DGO4 - Namur - Service Public de Wallonie : Aménagement du territoire, du Logement, du Patrimoine et de l'Énergie à Durvaux Daniel le .
Abouti
Suite au refus de la DG04 de nous transmettre ces documents,
Nous nous félicitons de la bonne volonté du ministre crucke qui en toute
transparence no...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Chiny à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici les dernières données en notre possession.
Bien à vous
Patrick Adam.
Directeur Général
(+32)061325358
Ville d...
Enquête publique concernant un poulailler à Ambly
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Une enquête publique a été publiée le 26 mars 2015 sur le site de la Commune de Nassogne.
Elle concernait la demande de permis pour la construction e...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Marche-en-Famenne à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Monsieur Azouzi,
Vous trouverez, ci-jointe, la dernière analyse en notre possession.
Recevez, Monsieur Azouzi, nos salutations distinguées.
Laure...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune d'Ouffet à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour,
Voici l'information demandée.
Bien à vous,
Jean-François DIEUDONNÉ
Directeur général ff.
Commune de Ouffet
Rue du Village, 3 - 4590 Ouffet...
Enquête Vif/Soir - transparence des projets de délibérations des conseils communaux - copie des notes explicatives, projets et annexes
Réponse par Commune de Hensies à Cédric PETIT, journal lesoir le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Veuillez trouver ci-dessous, le lien du site internet de la commune de
Hensies, où est publié l’ordre jour, le projet...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint les données demandées
Bien à vous
Team Agenda
web | www.visitbrussels.brussels
web | www.agenda.brusse...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Geer à Massenaux Philippe le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Votre message m'est bien parvenu et je vous en remercie.
Vous trouverez en pièces jointes le document demandé.
Voici la réaction...
Chère Madame,
Avec un certain retard pour lequel nous nous excusons, je fais suite à votre e-mail du 15 mars dernier.
Je vous prie de trouver, en piè...
Madame,
Le Chef du Secrétariat Administratif et Technique m’a demandé de vous
envoyer l’Arrêt du Conseil d'Etat en annexe.
Cordial...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Quaregnon à claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Monsieur Archer,
Nous avons bien reçu le devis d’IMIO pour activer le module permettant la
mise en ligne des points avant les séances du conseil...
Gite non conforme
Demande de reconsidération envoyée à Commune d'Aywaille par Soutmans le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher/Chère Saida Bounafaa,
Bonjour,
Sauf votre accusé de réception du 28 août, je n'ai plus reçu de nouvelles à ma plainte au sujet du gîte incrimin...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Pepinster par Seïdoff Michaël le .
Abouti
Chère Direction Générale,
Merci pour votre réponse positive à ma demande. A l'avenir serait il possible de m'éviter de la redemander chaque mois et de...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Message de suivi envoyé à Commune de Woluwe-Saint-Lambert par claude archer le .
Abouti
Cher service des Affaires juridiques - Commune de Woluwe-Saint-Lambert,
Le cahier des charges 2018-1432 était à l'origine un document informatique qu...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Comblain-au-Pont à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
J'ai déjà donné les informations en ma possession par mail le 19/08
Nous sommes une petite commune et nos ressources sont limitées et...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Malmedy par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Cher Mr Meys, Chère ville de Malmédy
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le déla...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Message de suivi envoyé à Ville de Stavelot par claude archer le .
En attente d'une demande de reconsidération
Chère Sophie Charlier,
concerne : expiration du délais légal de réponse de 30 jours/ projets et notes du moi de mai/St Nicolas
le délais légal de 3...
Frais de voyages/justificatifs et rapports de missions echevins et accompagnants
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Je souhaite obtenir pour la législature 2012-2018, les documents contenant le tableau des frais de voyages éventuels (au nom de la commune ) ainsi que...
Demande de documents sur le traitement et la collecte de données personnelles
Réponse par Commune de Ganshoren à Tactic Asbl le .
Abouti partiellement
Bonjour M. Devos,
Veuillez trouver en annexe, la réponse à votre question posée via le site
transparentia.
N’hésitez pas à revenir vers mo...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Ville de Fosses-la-Ville à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur Seïdoff,
Comme sollicité, vous trouverez ci-joint le profil financier individuel de Fosses-la-Ville relatif à l'année 2023.
Nous ne pouvons...
Economies budgétaires de 10% -Circulaire (2024)
Réponse par Ministre Sven Gatz à CEDRIC DARTOIS le .
Abouti
Cher Monsieur Dartois,
Je fais référence à votre demande d’obtention de documents administratifs
du 18 juin dernier.
Vous trouvere...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Commune de Chapelle-lez-Herlaimont à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Bonjour,
Le collège communal, en sa séance du 10 septembre 2024 a décidé de
répondre favorablement à votre demande.
Nous vo...
Monsieur,
Veuillez prendre connaissance du courrier ci-joint.
Bien à vous,
Pauline HOUBART
Service Secrétariat
Administration communale
Rue Docte...
Demande urgente de reconsidérer les avantages et les effets secondaires de la vaccination covid en population générale pour 2023-2024
Réponse par Académie Royale de Médecine de Belgique à Les 100 Franchimontois le .
En attente d'une demande de reconsidération
Voici les fichiers PDF à associer à la demande ARMB
Transparencia ARMB (lien)
[1]https://transparencia.be/request/demande_urgente_de_reconsiderer#...