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Notes explicatives, projets de délibération des points publics du conseil communal de mai 2021 - publicité active en juin
Réponse par Ville de Thuin à Frederic Baldan le .
Abouti
Messieurs,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que les annexes au courrier du 16.06.2021.
Nous vous en souh...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Mons à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Le Collège communal a statué en séance du 7 avril 2022 quant à votre demande. Vous trouverez, en annexes de la présente, la délibération inte...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre courriel relatif à une demande de données financières.
Nous le transférons aux services Finances et...
Composition du Cabinet de Mr le Ministre Crucke
Réponse par Ministre Jean-Luc Crucke à Durvaux Daniel le .
Abouti
Bonjour Monsieur Durvaux,
En annexe, vous trouverez les éléments en réponse à votre email du 14 janvier 2021.
Cordialement,
Emmanuelle PEE
Secrétair...
Dossier administratif complet relatif aux travaux de désamiantage au sein du complexe Sportcity
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Pierre à Christophe Van Gheluwe le .
Abouti partiellement
Cher Monsieur,
Je vous prie de trouver en annexe la délibération du Collège des Bourgmestre et Echevins de ce 10 juin 2021 relative à votre demande d'a...
Réseau d'eau de Nassogne. Demandes complémentaires
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Pirlot le .
En retard depuis longtemps
Conformément au décret du 16 mars 2006 relatif à la publicité de l’administration en Région wallonne, je souhaite obtenir l’accès aux documents adminis...
Cahier des charges réaménagement Place Saint Denis Forest
Réponse par Bruxelles Mobilité à Lecocq le .
Abouti
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Bonjour,
Suite à votre demande, vous trouverez en annexe le cahier des charges
relatif au projet de...
L'attestation officielle autorisant l'abattage des arbres au square des bruxellois de Jette et la raison .
Réponse par Commune de Jette à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur AZOUZI,
Nous accusons bonne réception de votre courriel.
En l’état votre demande est irrecevable car non-signé électroniquement....
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP Ottignies Louvain-la-Neuve (ZP 5275)
Demande envoyée à Zone de Police Ottignies Louvain-la-Neuve (ZP 5275) par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .
Abouti partiellement
Subject:
TR: demande de correction
From:
Julie Chantry <julie.chantry@olln.be>
Date:
7/06/23 12:53
To:
"info@transparencia.be" <info@transparenc...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Demande envoyée à Ville d'Ottignies-Louvain-la-Neuve par Ligue des Droits Humains. Commentée par Patrick le .
Abouti partiellement
Subject:
TR: demande de correction
From:
Julie Chantry <julie.chantry@olln.be>
Date:
7/06/23 12:53
To:
"info@transparencia.be" <info@transparenc...
Présences en réunion - Zone de Police Mons-Quévy
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame Thiébaut,
Voici les PV manquants.
Pour votre information, s'ils ne se trouvent pas sur le site de la Police,
c'est parce qu...
Liste des subsides attribués par la ville de Liège en 2019-2020
Réponse par Ville de Liège à Mia Salou le .
Abouti
Madame,
Vous trouverez, en pièces jointes, les fichiers reprenant les subventions
octroyées par la Ville de Liège en 2019 et 2020, classées par date...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- coûts des travaux de mis...
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande, je reviens vers vous avec des éléments de réponses :
1°) Superficies
Veuillez trouver ci-annexé le cadastre...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Sambreville à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Voudriez-vous trouver, en pièce jointe, un courrier vous étant adressé.
Veuillez agréer, Monsieur Durvaux, mes sincères s...
Monsieur WEBER,
Consécutivement à votre demande d'informations concernant la "Maison de la
Convivialité", je vous transmets, en pièce jointe, un ext...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
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Abouti partiellement
Cher/Chère Demazy Benoît,
Dans le monde réel la page "https://www.namur.be/fr/ma-ville/vie-politique/conseil-communal/seances-du-conseil/03-12-2018"...
La liste nominative reprenant toutes les personnalités mises à l’honneur ou suspendues, en date de ce jour, par la Commune d'Evere
Réponse par Commune d'Evere à AZOUZI Mohamed le .
En retard depuis longtemps
Monsieur,
L’article 17§3 des Décret et ordonnance conjoints de la Région de Bruxelles-Capitale, la Commission communautaire commune et la Commission c...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Premier ministre Charles Michel à Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous informe que la composition des organes stratégiques du gouvernement fédéral (nom...
Appel d'offre et contrat signé avec Proximilex, association d'huissiers
Réponse par Ville de Mons à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame THIEBAUT,
Suite à votre demande, voici les éléments demandés :
- Le CSC ;
- L'offre de PROXIMILEX ;
- La notification du marché ;
Veui...
Composition du/des cabinet(s) / Samenstelling van de kabinetten
Réponse par Ministre François Bellot à Cabineto le .
En retard depuis longtemps
Chère Madame,
Cher Monsieur,
Faisant suite à votre demande, je vous informe que la composition des organes stratégiques du gouvernement fédéral (noms...
Documents préparatoires au renforcement du principe de neutralité dans l'eneignement
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En attente de classement
Cher Monsieur Pion,
Votre mail sollicitant des documents préparatoires ayant permis l'élaboration de l'avant-projet de décret relatif à la neutralité...
Plan grand froid - Rapport d'activité avant 2020
Réponse par Relais Social Urbain de Mons Borinage à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
voici :
- le CDC PGF, les modalités restent d'application, les modifications
annuelles sont en rouge. L'information au public et partenair...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Doische à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint le document demandé.
Bien à vous.
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Sylvain Collard
Directeur général
Administration Communale de Doisc...
Informations relatives aux dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
RIO - ZP Namur - 2024/236
Madame
Par votre demande du 26 janvier dernier, vous sollicitez la communication
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