Demandes similaires à 'Demande de communication de la déclaration de politique communale et accusé de réception' (page 10)
Frais de route pour la législature 2012-2018
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Charles Quirynen,
Le site de la Commune ayant changé depuis peu, puis-je savoir où je peux télécharger cette information.
S'il n'est pas...
Subsides aux ASBL
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Abouti
Cher/Chère Charles Quirynen,
Le site de la Commune ayant changé depuis peu, puis-je savoir où je peux télécharger cette information.
S'il n'est pas...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune de Lasne à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Vous trouverez en attaché le mail du 6 avril dernier de notre chef de
zone de la police de la Mazerine répondant à votre demande.
...
Demande d'un PV du Collège Communal de Saint-Hubert
Demande de reconsidération envoyée à Ville de Saint-Hubert par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Charlotte Leduc,
Je suis désolé mais je ne vois aucune pièce jointe
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salu...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Héron par Evrard Alain le .
Refusé
Pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de mai, qui est en général envoyée à la presse avant l...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune d'Aubel par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Commune d'Aubel,
Pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de mai, qui est en génér...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juini 2021 + notes explicatives
Message de suivi envoyé à Commune de Herbeumont par Evrard Alain le .
Refusé
Pourrais-je déjà recevoir la note de synthèse explicative des points publics du conseil communal de mai, qui est en général envoyée à la presse avant l...
Demande decopies de procurations
Message de suivi envoyé à Province du Luxembourg par Evrard Alain le .
Information non détenue
Chère Christine Hammer,
Merci pour vos renseignements
Je vous prie de croire, Madame, Monsieur, en l'assurance de mes salutations distinguées.
Ev...
Conseil communal - séance du lundi 3 décembre 2018 - documents administratifs
Réponse par Ville de Tournai à Patrick Installé le .
Abouti
Monsieur Installé,
Pour faire suite à votre demande du 26 novembre dernier, vous trouverez
en annexe :
- L’ordre du jour du conseil ...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de La Louvière à Xavier Delplanque le .
Abouti
Monsieur Delplanque,
Suite à votre demande, j'ai le plaisir de vous faire parvenir, en pièce
jointe, le courrier de réponse de la Ville de La Louviè...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Viroinval à Seïdoff Michaël le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Faisant suite à votre demande dont référence en objet du présent courriel, je vous invite à prendre connaissance du courrier-répons...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la ZP
Réponse par Zone de Police Namur (ZP 5303) à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
La zone de police ZP 5269 a pris connaissance de vos courriels du 25
février et 16 mars 2022 nous demandant de répondre...
Toujours à propos du rapport de Gembloux Agro-Bio Tech (Université de Liège)
Demande de reconsidération envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Refusé
Cher/Chère Marc Quirynen,
Merci pour toute votre prose, mais vous ne répondez toujours pas à mes questions.
Je me permets donc des vous les rappeler....
Demande d'accès au dernier rapport d'activités de la commission de pilotage du système éducatif
Réponse par Ministère de la Fédération Wallonie-Bruxelles (Communauté Française) à M. de Woot le .
Abouti
Bonjour,
Veuillez trouver, ci-joint, le dernier rapport d’activités de la
Commission de pilotage présenté en mars 2022.
Bien à vous.
...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 1er juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Houffalize à Ariane Thiébaut le .
Refusé
Cher Monsieur,
Le Collège communal se conformera bien entendu au Décret modifiant les articles L1122-14 et L1123-20 du Code de la démocratie locale et...
Demande copie convention Belgo-Suisse
Réponse par Service Public Fédéral Finances à Pierson Alain le .
Abouti
Notre référence: 2019-003-494-61 (prière de communiquer ce numéro lors de
chaque contact avec le Contact Center)
Monsieur,
Veuillez tr...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 27 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville d'Antoing à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Bonjour Madame,
Veuillez trouver ci-jointe la notice explicative du Conseil du 27 mai dernier accompagnée des délibérations prises ce jour
Bien à vou...
Décisions et registres sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anderlecht à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame, Monsieur,
Je vous prie de prendre connaissance de la réponse ci-dessous pour la
bonne mise à jour de ce dossier:
[1]https://transparencia....
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Commune d'Anhée à Ligue des Droits Humains le .
Abouti
Bonjour,
Nous vous invitons à prendre connaissance des documents ci-joints, relatifs à votre demande.
Nous vous informons qu'à l'heure actuelle, nou...
Accès aux données budgétaires détaillées relatives au Revenu d’Intégration Sociale (RIS) et aux aides équivalentes (exercices 2022, 2023, 2024)
Réponse par CPAS de Couvin à N. Dupont le .
Abouti
Madame, Monsieur,
Suite à votre e-mail du 04 juillet dernier, nous vous prions de trouver,
ci-joint, les documents sollicités.
Nous vous e...
Nombre de votes par procuration et liste des mandataires pour exercer le droit de vote
Demande envoyée à Commune de Nassogne par Evrard Alain le .
Information non détenue
Chère Commune de Nassogne,
Dans le cadre des élections communales de 2018 organisées en Wallonie et plus précisément à Nassogne, pouvez-vous m'envoye...
Liste des personnes engagées par le CPAS lors de la dernière législature 2012-2018 et en 2019.
Réponse par CPAS de Nassogne à Evrard Alain le .
Abouti partiellement
Monsieur Evrard,
Faisant suite à votre demande réceptionné ce 29 juillet 2019, je vous prie
de trouver, ci-joint, le relevé du personnel en fonction...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Manage à claude archer le .
Abouti
Monsieur ARCHER,
En réponse à votre courriel, j'ai le plaisir de vous informer que notre Collège communal s'est positionné favorablement concernant v...
Projet fusion Abri de nuit et de jour 2022
Réponse par CPAS de Mons à N. Dupont le .
Abouti partiellement
Bonjour,
Dans le cadre de votre demande référencée TA-2023-17 datée du 3 décembre
2023, transférée à la Ville de Mons et réceptionnée par elle l...