Demandes similaires à 'Demande d'accès aux documents administratifs : Base légale et calcul des coûts facturés par Riopact (Dossier Égouttage/Avis)' (page 6)
Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation, la note de synthèse ainsi que le projet du PV du Conseil communal qui se déroulera le lundi 25 o...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster fournie par Belfius
Réponse par Ville de Saint-Ghislain à Xavier Delplanque le .
Abouti
Bonjour Monsieur Delplanque,
Le dernier profil financier Belfius de la Ville de Saint-Ghislain date d'avant covid... et n'est vraiment plus pertinent...
Analyse comparative des finances de la commune avec son cluster, fournie par Belfius
Réponse par Commune de Herbeumont à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour Monsieur,
Vous trouverez en annexe l’analyse financière comparative et personnalisée
de la Commune d’Herbeumont.
Cordialement,
N...
Cahier des charges 2018-1432 et 2018-1435 (achat camion poubelle et rénovation 42 rue saint-lambert)
Réponse par Commune de Woluwe-Saint-Lambert à claude archer le .
Abouti
Le 17 octobre 2019, la commune de WSL a publié comme réponse à la demande
du 13/12/2018 un document scanné au format image (ne permettant pas une
re...
Les Epioux : documents relatifs à la gestion financière + explications à propos du budget
Message de suivi envoyé à CPAS de Mons par Ariane Thiébaut le .
Abouti partiellement
Madame la Présidente,
Monsieur le Directeur général,
Madame Matthys,
Tout d'abord, je vous remercie pour les documents que vous m'avez fournis....
Copie de PV concernant les Epioux + copie de PV et autres documents concernant le projet Nassonia
Demande envoyée à CPAS de Mons par Ariane Thiébaut le .
Refusé
A l'attention de Monsieur Didier Petitjean, Directeur général
Monsieur le Directeur général,
A ce jour, le CPAS de Mons n'a toujours pas exécuté co...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Commune de Rendeux à AZOUZI Mohamed le .
Abouti
Bonjour
Voici
Bien à vous
NOEL Marylène
Directrice générale
Administration communale de Rendeux
Rue de Hotton, 1 à 6987 Rendeux
Tél. 084/37.01.75 - Fa...
Mandaten en vergoedingen betaald aan bestuurders die benoemd zijn door de gemeente
Réponse par Commune d'Auderghem à Yves Coudron le .
En attente de classement
Geachte,
In bijlage, kunt U vinden de jaarlijksverslagen van Oudergem betreffende het transparantie van de bezoldigingen en voordelen van de Brusselse...
Bonjour Monsieur Toussaint,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint, le statut pécuniaire du personnel provincial non enseignant actualisé.
Vous...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
Le Collège communal a statué quant à votre demande en séance du 25 avril
2024. Vous trouverez, en pièces jointes du présent e-mail,...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Honnelles à claude archer le .
Abouti
Bonjour Mr Archer
Je suis la collège de Brigitte Claus et je suis en charge des conseils
communaux
En annexe, vous trouverez la note expli...
Tout document et correspondance relatifs à l'implantation d'un stade sur le site du Bempt
Réponse par Commune de Forest à Collectif du bempt le .
Abouti
Madame,
Voici la compilation des documents relatifs au projet d’implantation du
stade de la RUSG sur le site du Bempt.
Salutations,...
Demande de l'avis du Gouvernement Wallon au sujet du projet de construction d'un immeuble 48 app. chaussée Anton à Andenne
Réponse par Ville d'Andenne à Lemaire le .
Abouti
Madame LEMAIRE,
Suite à la réception de votre mail en date du 31 mars 2024 auprès de notre
Administration, veuillez trouver ci-joint les élément...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Ville de Thuin à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Vous trouverez en annexe un courrier relatif à l'objet sous rubrique ainsi
que ses annexes.
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien...
Enquête avec la presse : demande des projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et de sa note de synthèse explicative
Réponse par Ville d'Arlon à AZOUZI Mohamed le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Je fais suite à votre demande formulée par email du 1^er juillet dernier.
Permettez-moi tout d’abord de vous indiquer que les ordres...
Enquête du journal LeSoir : projets de délibérations du conseil communal du mois de juin et notes explicatives
Réponse par Commune de Seneffe à Pascal Lorent, Journaliste au Soir le .
Abouti
Monsieur bonjour,
Comme suite à votre courriel ci-dessous, nous vous transmettons le
document reprenant la synthèse explicative ainsi que les projet...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Commune de Beyne-Heusay à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Vous trouverez en annexe les documents que je suis en mesure de vous communiquer. Les délibérations se suffisent à elles-mêmes. Si de...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 31 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Tournai à Ariane Thiébaut le .
Abouti
Madame Thiébaut,
Vous trouverez, en pièces jointes, les délibérations ainsi que les notes
explicatives des points inscrits en séance publique du...
Projets de délibération des points publics du conseil communal de mai/2021+ notes explicatives
Réponse par Ville de Neufchâteau à claude archer le .
Abouti
Monsieur Archer,
Veuillez trouver ci-joint la réponse du Collège à votre demande, ainsi que les annexes s'y rapportant.
Je vous en souhaite bonne réc...
Projets de délibération des points publics du conseil communal du 26 mai 2021 + notes explicatives
Réponse par Ville de Gembloux à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Suite à votre demande, je vous invite à trouver en pièce jointe les projets de délibérations du prochain Conseil communal du 26 mai 2...
Conseil communal - séance du 11 décembre 2017 - projets de délibération
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Refusé
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Séance du lundi 11 décembre 2017 - Notes de synthèse explicatives
Réponse par Ville de Tubize à Patrick Installé le .
Abouti partiellement
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièces jointes le courrier
vous transmettant le ou les fichier(s) demandé(s).
No...
Liste Rénovations lourdes foyer schaerbeekois mai 2013 - 2017
Demande envoyée à Ministre Céline Fremault par Faouzia Chiadekh le .
En retard depuis longtemps
Cher/Chère Cabinet de la Ministre Céline Fremault, chargée du Logement, de la Qualité de Vie, de l’Environnement et de l'Energie,
Je souhaiterais obte...
Asbest in het Stadhuis
Demande envoyée à Ville d'Anvers par Wouter Frateur le .
En retard depuis longtemps
Beste Stad Antwerpen
Kunt u mij elektronisch op dit e-mailadres de asbestinventaris van het Stadhuis op de Grote Markt toesturen? Ik maak bij deze aa...
Etude d'impact, contrats et documents lies au tracking GSM
Demande envoyée à Ville de Courtrai par Paul-Olivier Dehaye le .
En retard depuis longtemps
Chère Ville de Courtrai,
Je lis avec intérêt que la ville de Courtrai se lance dans un projet visant à analyser les déplacements de toute personne s...