Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Evrard Alain a fait cette demande Liberté d'accès à l'information à Commune de Nassogne
Chère Commune de Nassogne,
Suite à votre réponse relative à ma demande introduite via la plateforme Transparencia, je vous adresse, par ce même canal, une nouvelle demande d’accès à un document administratif.
Dans la délibération qui m’a été transmise, il est fait mention d’un courrier du Docteur Rousseau concernant la pollution atmosphérique liée à l’aviculture et ses impacts sur la santé humaine.
Par la présente, je sollicite la communication d’une copie de ce courrier.
Je vous remercie de bien vouloir transmettre ce document en réponse à la présente demande via la plateforme Transparencia, conformément à l’esprit de publicité et de transparence de la procédure, et non par communication sur mon adresse email personnelle.
Je vous remercie également de bien vouloir accuser réception de la présente demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Evrard Alain
Monsieur Evrard,
Votre demande de documents administratifs a reçu une suite favorable du Collège. Le document sollicité vous a été transmis sur votre adresse de courriel privée.
La demande est donc clôturée positivement.
Bien cordialement,
---
Commune de NASSOGNE
Quentin PAQUET
Directeur général
Place communale, 2 - 6950 Nassogne
084/22.07.42
[Nassogne request email]
www.nassogne.be - https://www.facebook.com/AC.Nassogne/
Ce message n'engage aucunement l’Administration communale de Nassogne et reste informel. Tout courrier officiel doit être confirmé par lettre et revêtu de la signature du Bourgmestre et du Directeur Général ou de leur délégué.
SVP, pensez à notre environnement avant d'imprimer cet e-mail.
-----Message d'origine-----
De : Evrard Alain <[FOI #6404 email]>
Envoyé : samedi 18 avril 2026 07:19
À : Quentin Paquet <[adresse email]>
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande d’accès à un document administratif – courrier du Dr Rousseau
Chère Commune de Nassogne,
Suite à votre réponse relative à ma demande introduite via la plateforme Transparencia, je vous adresse, par ce même canal, une nouvelle demande d’accès à un document administratif.
Dans la délibération qui m’a été transmise, il est fait mention d’un courrier du Docteur Rousseau concernant la pollution atmosphérique liée à l’aviculture et ses impacts sur la santé humaine.
Par la présente, je sollicite la communication d’une copie de ce courrier.
Je vous remercie de bien vouloir transmettre ce document en réponse à la présente demande via la plateforme Transparencia, conformément à l’esprit de publicité et de transparence de la procédure, et non par communication sur mon adresse email personnelle.
Je vous remercie également de bien vouloir accuser réception de la présente demande.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.
Evrard Alain
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[FOI #6404 email]
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