Demande concernant un administrateur d'Ores Assets

La demande a abouti.

Christophe Van Gheluwe

Chère ORES Assets,

Pouvez-vous m'indiquer si Bruno Beltrame a exercé un mandat au sein d'Ores Assets durant toute ou partie de l'année 2016 et de l'année 2017.

Le cas échéant, pouvez-vous me préciser l'intitulé exact de ce mandat ainsi que la date de début (et le cas échéant la date de fin) ainsi que le montant de la rémunération/jetons de présence perçus (si possible en brut).

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Christophe Van Gheluwe

ORES Assets

Bonjour

Nous avons enregistré dans notre boîte de contact votre demande d'information quant à des données - mandats et rémunérations - relatives à Monsieur Bruno Beltrame.

Nous portons à votre connaissance qu'ORES Assets a publié - dans le cadre de son rapport financier 2016 à l'Assemblée générale - la liste de ses mandataires ainsi que les rémunérations y afférentes - ces informations sont disponibles sur notre site internet : www.oresassets.be/publications
ou directement sur le lien : https://netoresorchardcms.blob.core.wind...

Vous y constaterez que Monsieur Beltrame n'est pas mandataire d'ORES Assets.

Pour la bonne forme, Monsieur Beltrame nous lit en copie; cet échange qui le concernant au premier plan.

Cordialement

Pour le Secrétariat d'ORES Assets.
Rosalia TUDISCA

-----Message d'origine-----
De : Christophe Van Gheluwe [mailto:[FOI #359 email]]
Envoyé : vendredi 18 août 2017 18:31
À : Info secrétariat/ Ores (Ores)
Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande concernant un administrateur d'Ores Assets

Chère ORES Assets,

Pouvez-vous m'indiquer si Bruno Beltrame a exercé un mandat au sein d'Ores Assets durant toute ou partie de l'année 2016 et de l'année 2017.

Le cas échéant, pouvez-vous me préciser l'intitulé exact de ce mandat ainsi que la date de début (et le cas échéant la date de fin) ainsi que le montant de la rémunération/jetons de présence perçus (si possible en brut).

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Christophe Van Gheluwe

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Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande :
[FOI #359 email]

Est-ce que [ORES Assets request email] est la mauvaise adresse pour les demandes du type Liberté d'accès à l'information envoyées à ORES Assets ? Si c'est le cas veuillez nous contacter en utilisant ce formulaire :
http://transparencia.be/fr_BE/change_req...

Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur :
http://transparencia.be/fr_BE/help/offic...

Si vous trouvez ce service utile en tant que plateforme d'accès à l'information, pouvez-vous demander à votre webmaster de mettre un lien vers notre site à partir de la page "droit d'accès à l'information" de votre organisation ?

--------------

Gebruik dit e-mailadres voor alle antwoorden op dit verzoek.
[FOI #359 email]

Is [ORES Assets request email] het verkeerde adres voor Openbaarheid van bestuur aanvragen aan ORES Assets ? Indien dit het geval is, gelieve ons dan te contacteren via dit formulier:
http://transparencia.be/nl_BE/change_req...

Opgelet: dit bericht en de antwoorden/documenten die u aanmaakt, worden vrij toegankelijk op internet geplaatst. Ons privacy- en auteursrechtsbeleid http://transparencia.be/nl_BE/help/offic...

Als u als dienst openbaarheid van bestuur deze website nuttig vindt, kan u aan de webmaster van uw organisatie vragen om een link te plaatsen naar onze website.

-------------------------------------------------------------------

Le présent courriel ainsi que ses annexes éventuelles peuvent contenir des informations confidentielles et/ou protégées par des droits de propriété intellectuelle et sont destinés á l'usage exclusif du (des) destinataire(s) susmentionné(s). Toute utilisation - notamment, mais non exclusivement, pour la reproduction, la communication ou la distribution totale ou partielle sous quelque forme que ce soit - de leur contenu par des personnes autres que le(s) destinataire(s) désigné(s) est interdite. Si vous avez reçu ce courriel par erreur, veuillez en informer l'expéditeur soit par téléphone soit par courriel, et supprimer de tout ordinateur les données y afférentes. Merci de votre collaboration. En dépit des précautions prises, des courriels peuvent être interceptés, modifiés, perdus, détruits ou contenir des virus. Nous déclinons toute responsabilité quant aux éventuels dommages éventuellement causés dans cette éventualité. Toute personne qui communique avec ORES par courriel est supposée accepter ce risque.

Masquer les sections citées

Christophe Van Gheluwe

Chère ORES Assets,

Comme son nom n'apparaît pas dans les rapports annuels, pouvez-vous m'indiquer l'intitulé exact du mandat exercé par Monsieur Bruno Beltrame au sein d'Ores Assets ?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Christophe Van Gheluwe

Bruno Beltrame,

2 pièces jointes

Monsieur Van Gheluwe,
Veuillez trouver ci-joint l'extrait du registre de délibérations du
Conseil Communal du 26 mai 2015.
Vous constaterez que je suis juste membre de l'Assemblée Générale de
l'Intercommunale Ores Assets (mandat non rémunéré).
Je vous en souhaite bonne réception.
Bien à vous,
Bruno Beltrame
0473/84 17 92

Christophe Van Gheluwe

Monsieur Beltrame,

Merci pour cette information.

Je fais l'adaptation de votre déclaration de mandats publiée dans Cumuleo https://www.cumuleo.be/mandataire/15615-....

Je vous prie de croire, Monsieur Beltrame, en l'assurance de mes salutations distinguées.

Christophe Van Gheluwe

ORES Assets

Monsieur Van Gheluwe,

Nous accusons réception de votre mail du 24 août 2017.
Ainsi que nous l’indiquions dans notre mail précédent, Monsieur Beltrame n’apparaît pas dans le rapport annuel (et la liste des mandataires) parce qu’il n’est pas mandataire d’ORES Assets.
Recevez, Monsieur Van Gheluwe, l'assurance de nos sentiments distingués.

Pour le Secrétariat d'ORES Assets,
Lydia LANGER

-----Message d'origine-----
De : Christophe Van Gheluwe [mailto:[FOI #359 email]]
Envoyé : jeudi 24 août 2017 09:38
À : Info secrétariat/ Ores (Ores)
Objet : Re: TR: Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande concernant un administrateur d'Ores Assets

Chère ORES Assets,

Comme son nom n'apparaît pas dans les rapports annuels, pouvez-vous m'indiquer l'intitulé exact du mandat exercé par Monsieur Bruno Beltrame au sein d'Ores Assets ?

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Christophe Van Gheluwe

-----Original Message-----

Bonjour

Nous avons enregistré dans notre boîte de contact votre demande d'information quant à des données - mandats et rémunérations - relatives à Monsieur Bruno Beltrame.

Nous portons à votre connaissance qu'ORES Assets a publié - dans le cadre de son rapport financier 2016 à l'Assemblée générale - la liste de ses mandataires ainsi que les rémunérations y afférentes - ces informations sont disponibles sur notre site internet : www.oresassets.be/publications ou directement sur le lien : https://netoresorchardcms.blob.core.wind...

Vous y constaterez que Monsieur Beltrame n'est pas mandataire d'ORES Assets.

Pour la bonne forme, Monsieur Beltrame nous lit en copie; cet échange qui le concernant au premier plan.

Cordialement

Pour le Secrétariat d'ORES Assets.
Rosalia TUDISCA

-----Message d'origine-----
De : Christophe Van Gheluwe [mailto:[FOI #359 email]] Envoyé : vendredi 18 août 2017 18:31 À : Info secrétariat/ Ores (Ores) Objet : Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information - Demande concernant un administrateur d'Ores Assets

Chère ORES Assets,

Pouvez-vous m'indiquer si Bruno Beltrame a exercé un mandat au sein d'Ores Assets durant toute ou partie de l'année 2016 et de l'année 2017.

Le cas échéant, pouvez-vous me préciser l'intitulé exact de ce mandat ainsi que la date de début (et le cas échéant la date de fin) ainsi que le montant de la rémunération/jetons de présence perçus (si possible en brut).

Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes sentiments distingués.

Christophe Van Gheluwe

Gebruik dit e-mailadres voor alle antwoorden op dit verzoek.
[FOI #359 email]

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Merci d'utiliser cette adresse email pour toutes les réponses à cette demande :
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Attention : Ce message et les réponses/documents que vous écrivez seront publiés en libre accès sur internet. Notre politique en matière de confidentialité et de droits d'auteur :
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