Demandes similaires à 'Declarations, son amplifie'
Madame Paterson,
Je fais suite à vos demande d’accès aux documents administratifs datées du
10 juillet dernier par lesquels vous sollicitez :...
Bruits de voisinage, demandes et dérogation de bourgmestre
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Madame Paterson,
Je fais suite à vos demande d’accès aux documents administratifs datées du
10 juillet dernier par lesquels vous sollicitez :...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de bourgmestre Foire du Midi
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les années 2018, 2019, 2...
Declarations, son amplifie
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
Abouti
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants - dans la mesure où ils existent pour les année 2021:
- Decl...
Information normes de bruit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente de classement
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Declarations du son amplifié après minuit
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En retard depuis longtemps
Compte tenu de la convention d'Aarhus, la Directive 2003/4/CE et l'Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 26 janvier 2017 fixant...
Directive 2003/4/CE, demande des information
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
Veuillez trouver ci-joint deux documents concernant les mesures de bruits
prises en 2018 et 2019.
Je vous en souhaite bon...
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivant:
Le(s) contrat(s) conclu(s) avec les opérateurs/forains de la...
Demande PV conseils communaux début de législature jusque mars 2022
Réponse par Commune de Rebecq à parein le .
Abouti
Monsieur Parein,
Faisant suite à votre demande, veuillez trouver en annexe les
procès-verbaux des Conseils communaux de l'année 2019.
Les pièces joi...
l'accès du public à l'information en matière d'environnement et abrogeant la directive 90/313/CEE
Réponse par Ville de Bruxelles à Jennifer Paterson le .
En attente de classement
Madame Paterson,
L’administration n’a en sa possession aucune étude d’impact sur le bruit
de la Foire du Midi.
Bien cordialement,
[1...
Etude d'incidence lotissement rue des Saules 2018G0004-AF
Réponse par Ville de Verviers à Comité de quartier de Mangombroux le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf transmis via WeTransfert par la Ville de Verviers dans son message du 6 a...
projet construction Landenne PUR-2024-075
Réponse par Ville d'Andenne à Elsocht le .
Abouti partiellement
Madame Elsocht,
Vous trouverez ci-joint le permis octroyé à la S.R.L. HABITAT DURABLE,
pour la construction de 13 maisons unifamiliales et de 4...
Demandes de dérogation des festivals Core et Couleur Café
Réponse par Ville de Bruxelles à Fabien le .
Abouti partiellement
Bonjour Monsieur Petitcolas,
Je me réfère à votre demande du 25 juin 2023 ci-dessous.
Vous trouverez les documents suivants sur le site internet de l...
Bruit de voisinage, demandes et derogations de Bourgemestre
Demande envoyée à Ville de Bruxelles par Jennifer Elaine Paterson le .
En attente d'une demande de reconsidération
Compte tenu de la convention d'Aarhus et la Directive 2003/4/CE, je demande les suivants:
(1) Décisions ou actes similaires du Bourgemestre accordant...
Informations sur les dispositifs de surveillance de la commune
Réponse par Ville de Braine-le-Comte à Ligue des Droits Humains le .
Abouti partiellement
Madame,
Monsieur,
Suite à votre demande d’accès à différents documents administratifs
concernant les caméras placées par la Ville de Braine-le...
Annexes du point 107 "sites des casernes" du conseil communal de ce 29/06/2021
Réponse par Ville de Namur à Durvaux Daniel le .
Abouti
Monsieur Durvaux,
Nous faisons suite à votre demande du 25 juin dernier d'obtenir des annexes du point 107 inscrit à l'OJ du Conseil du 29/06 conformé...
coûts des travaux de mise en securité des tunnels Louise
Réponse par Bruxelles Mobilité à daniele bianchi le .
En attente de classement
- Merci de répondre au dessus de cette ligne -
Demande "BM-163670": Demande au nom de la Liberté d'accès à l'information
- coûts des travaux de mis...
Projets de délibérations du conseil communal du 17/09/2018
Réponse par Ville de Tournai à claude archer le .
Abouti
Bonjour,
Nous ajoutons ici pour archive permanente la copie des fichiers pdf
transmis par la Ville de Tournai dans son message du 23 octobre 201...
Oeuvre de Saint georges et le "Dragon" de Xavier Veilhan
Réponse par Ville de Mons à N. Dupont le .
Abouti
Chère Madame,
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Réponse par Ville de Seraing à Thierry Denoël, journaliste au Vif le .
Abouti
Monsieur,
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Projets de délibération des points publics du conseil communal de juin 2021 + notes explicatives
Réponse par Commune de Hensies à Evrard Alain le .
Abouti
Monsieur,
Veuillez trouver ci-joint, la convocation (qui est diffusée sur le site
internet) ainsi que les annexes du Conseil communal de la comm...
Conformément à mon droit à l'information environnementale, y compris l'état de la santé humaine, et les conditions de vie des personnes, je voudrais de...
Foire du Midi
Réponse par Zone de Police Bruxelles-Ville Ixelles (ZP 5339) à Jennifer Elaine Paterson le .
Information non détenue
Madame Paterson,
Nous accusons bonne réception de votre demande.
Votre mail a été transmis au service compétent.
Cordialement,
FEINCOEUR Marina...
Procès-verbal écrit -Commission de concertation du 14/07/2021 : dossier urbanistique T462/2021
Réponse par Ville de Bruxelles à CEDRIC DARTOIS le .
Information non détenue
Bonjour Monsieur,
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Rapports, études, permis, PV de réunions sur la création du ViciGAL
Réponse par Commune d'Assesse à LIBION J. le .
En retard depuis longtemps
Cher Collectif « Non au béton dans le bois de SLL »
Voici la première partie des annexes relatives à votre demande et
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